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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
68f07f4747396eb608bc0652
15 octobre 2025
15 octobre 2025
MMA IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat postulant
Source officielleChambre A - Commerciale
68f07f4847396eb608bc0658
15 octobre 2025
15 octobre 2025
MMA IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat postulant
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
68df5d7d4a4e15bf2fe4fb2e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SUD-OUEST VO agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] Absent, représenté par Me Henri Michel GATA, avocat au barreau de BORDEAUX, lequel est substitué
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MKG4 S.C.I. PGSc/S.A
6285e0d96a1876057df5d296
18 mai 2022
18 mai 2022
PGS agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège38 [Adresse 1] Représentée par Me Henri michel GATA, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.R.L
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
67947fc28ab253a8400fb149
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Toulouse - 23/05105 DEMANDERESSE Madame [W] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par : - Me Emmanuelle ASTIE de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de Toulouse (postulant) - Me Henri-Michel GATA
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86acf
6 août 2003
6 août 2003
produits, ce que n'a pas fait la société MOURGUES, en se contentant de ne pas répondre aux injonctions de payer ; Au contraire l'année précédente une protestation de cette société sur la pomme "ROYAL GALA
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eda
22 février 2007
22 février 2007
LE GALLA. LE FEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fbe
8 février 2007
8 février 2007
LE GALLA. LE FEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40f
9 février 2010
9 février 2010
APPELANTE : Madame Marie-Louise X... épouse Y... ... 11000 CARCASSONNE représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me DOMENECH, avocat de la SCP CARTIER-DE MARION GAJA-LAVOYE-CLAIN-DOMENECH
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b6
27 janvier 2011
27 janvier 2011
courantes établissant la participation de la mère à des fêtes soit le 11 janvier 2009 et 14 mai 2010, ce qu'elle ne conteste pas ; que l'analyse de sang effectuée soit le 21 mai 2010 situe le taux de gamma
Source officielleCh. Sociale -Section B
6793332f32b173f45a7c8e09
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[H], lesquels n'avaient plus aucune qualité pour représenter la société Gaia multimédia dont la liquidation judiciaire avait été clôturée pour insuffisance d'actif depuis le 16 mai 2006, qu'il apparaît
Source officielle1ère Chambre A
60321eee0f6fb25640435450
12 avril 2018
12 avril 2018
représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Serge MEGNIN de la SCP DE MARION-GAJA-LAVOYE-CLAIN-DOMENECH-MEGNIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93ddb
8 novembre 2017
8 novembre 2017
. *** Faits et procédure : Selon contrat de travail à durée indéterminée en date du 15 mai 2007, Monsieur Manuel Y...a été embauché en qualité de cuisinier au sein du restaurant Vasco De Gamma, exploité
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02941_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Deuxièmement, il ressort également des pièces du dossier que certains types d’appel dits « ouverts » n’aboutissaient pas en raison de l’indisponibilité des clients et que l’outil Gaia utilisé par les salariés
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98293328fa00087a2624
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Des désordres et dysfonctionnements du système de chauffage affectant principalement les compresseurs ont ensuite été signalés par la société GAIA à la société Rougnon par courrier du 15 novembre 2007,
Source officielle6ème Chambre
65b363941d7564000872df6f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
De plus la société Kapil Rayon avait commandé 54 métiers à tisser d'occasion Picanol Gammax.
Source officielle1ère Chambre
5fca96bebbf9db8b55645229
10 juillet 2020
10 juillet 2020
entériné l'accord des parties portant sur la désignation d'experts chargés d'évaluer les trois appartements de Nice, les parts de la SCI Laume propriétaire d'un appartement à Auron, les parts de la SCI Gama
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943d4
12 février 2019
12 février 2019
- - - - - L'appelant reproche l'accomplissement de transport sans réservation lors du gala de pharmacie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2b4
29 février 2012
29 février 2012
née le 13 Avril 1974 à ANLO (GANA) ... 69500 BRON ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et Me Stella LEONI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une
Source officielleChambre A - Commerciale
68f07f4747396eb608bc0654
15 octobre 2025
15 octobre 2025
MMA IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat postulant
Source officiellePage 14 sur 36