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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

6032a0317909201592fe50a6

Appel

19 décembre 2017

19 décembre 2017

droit, opération du talon droit et des deux poignets, programmation de prothèses à la hanche gauche et au genou gauche, et précisant que la patiente se plaint également d'une lombosciatique ; - un

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02010_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

demande de pension au titre d'une infirmité affectant sa cheville gauche, au taux de 20 % ; 3°) à titre subsidiaire, d'ordonner une expertise médicale aux fins de déterminer les séquelles pour son genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888c9

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

relevant suite à une station prolongée à genoux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd89501

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

relevant suite à une station prolongée à genoux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c837

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Z... a présenté un traumatisme lombaire gauche, un traumatisme des deux genoux avec hématome et un traumatisme avec plaies superficielles du genou droit.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL03501_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Mme A a été victime, le 6 décembre 2016, d'une chute ayant entraîné un traumatisme au niveau de la cheville et du genou droits.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680331a3168408c19df97e1d

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

genou gauche Nature des lésions : inflammation - genou gauche Accident connu le 29/07/2019 à 10 heures 30, décrit par la victime.'»

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65321b889e4ea48318f5b104

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Elle a alors refusé l'ablation de sa prothèse de genou.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e2fcdc6046d475242a8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Et pour ma part , cela a été 20% sur les genoux.'

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

66fe357491b69e88a370fe39

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[D] excluaient le port de charge, l'utilisation d'engins vibrants, et les positions à genoux .

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

643f889dad85da04f53a3b6f

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

[N] [U] a été déclaré consolidé de ses lésions au genou droit le 31 décembre 2017, et de ses lésions au genou gauche le 30 novembre 2018, dates confirmées par expertises techniques confiées au Dr [V].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94fbb787c4000862f699

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Le certificat médical initial a été ensuite rédigé le 07 mai 2019 et indique : "oedème du genou droit avec douleur pointe de la rotule et tendon rotulien et face interne genou droit/tibia ", prescrivant

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67948312c6ca88188aff6b54

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Il était indiqué : « le salarié déclare qu'au moment où il s'est mis à conduire, il aurait ressenti une douleur dans le genou ».

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65b3622a1d7564000872dec0

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le certificat médical initial établi le même jour, faisait état de « entorse genou droit, suspicion de ligament croisé antérieur à bilanter ». M.

Source officielle
CA

chambre sociale

6163cdb5a4f434918a1e524e

Appel

11 juin 2009

11 juin 2009

droit atteinte motrice main gauche' puis 'maladie de [Y] : atteinte multirachidienne séquelles lésion épaule droite genou et main gauche'.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00171_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

B..., titulaire d’une pension militaire d’invalidité définitive concédée par arrêté du 27 juin 2016 au taux de 10 % à compter du 11 septembre 2015 pour « séquelles de traumatisme du genou droit.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68df5bd7cf4e7f1c37e1cc8b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le certificat médical initial établi le 24 août 2020 par le Dr [W] [H] mentionne 'traumatisme genou gauche'. Le 07 septembre 2020, la [6] ([10]) du Gard a notifié à M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830b7

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Sensation de lâchage, douleur et augmentation de volume du genou droit. Prise en charge aux urgences. Pas de lésion osseuse sur la radiographie initiale.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL22074_20221212

Admin. Appel

12 décembre 2022

12 décembre 2022

A a fait l'objet d'une opération de dépose-pose de sa prothèse de genou à l'occasion de laquelle des prélèvements bactériologiques ont été réalisés.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a306f7ed1ea8318112491

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Siège des lésions : genou gauche Nature des lésions : gonflement du genou.

Source officielle

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