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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6032a0317909201592fe50a6
19 décembre 2017
droit, opération du talon droit et des deux poignets, programmation de prothèses à la hanche gauche et au genou gauche, et précisant que la patiente se plaint également d'une lombosciatique ; - un
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02010_20220331
31 mars 2022
demande de pension au titre d'une infirmité affectant sa cheville gauche, au taux de 20 % ; 3°) à titre subsidiaire, d'ordonner une expertise médicale aux fins de déterminer les séquelles pour son genou
Cour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888c9
17 octobre 2006
relevant suite à une station prolongée à genoux.
6253c9d4bd3db21cbdd89501
6253caf3bd3db21cbdd8c837
5 novembre 2008
Z... a présenté un traumatisme lombaire gauche, un traumatisme des deux genoux avec hématome et un traumatisme avec plaies superficielles du genou droit.
2ème chambre
DCA_21TL03501_20230718
18 juillet 2023
Mme A a été victime, le 6 décembre 2016, d'une chute ayant entraîné un traumatisme au niveau de la cheville et du genou droits.
2EME PROTECTION SOCIALE
680331a3168408c19df97e1d
18 avril 2025
genou gauche Nature des lésions : inflammation - genou gauche Accident connu le 29/07/2019 à 10 heures 30, décrit par la victime.'»
Chambre Commerciale
65321b889e4ea48318f5b104
18 octobre 2023
Elle a alors refusé l'ablation de sa prothèse de genou.
Ch.protection sociale 4-7
6a191e2fcdc6046d475242a8
28 mai 2026
Et pour ma part , cela a été 20% sur les genoux.'
Pôle 6 - Chambre 4
66fe357491b69e88a370fe39
2 octobre 2024
[D] excluaient le port de charge, l'utilisation d'engins vibrants, et les positions à genoux .
5e chambre Pole social
643f889dad85da04f53a3b6f
18 avril 2023
[N] [U] a été déclaré consolidé de ses lésions au genou droit le 31 décembre 2017, et de ses lésions au genou gauche le 30 novembre 2018, dates confirmées par expertises techniques confiées au Dr [V].
Pôle 6 - Chambre 12
662c94fbb787c4000862f699
26 avril 2024
Le certificat médical initial a été ensuite rédigé le 07 mai 2019 et indique : "oedème du genou droit avec douleur pointe de la rotule et tendon rotulien et face interne genou droit/tibia ", prescrivant
Chambre 4-8b
67948312c6ca88188aff6b54
24 janvier 2025
Il était indiqué : « le salarié déclare qu'au moment où il s'est mis à conduire, il aurait ressenti une douleur dans le genou ».
Ch.secu-fiva-cdas
65b3622a1d7564000872dec0
25 janvier 2024
Le certificat médical initial établi le même jour, faisait état de « entorse genou droit, suspicion de ligament croisé antérieur à bilanter ». M.
chambre sociale
6163cdb5a4f434918a1e524e
11 juin 2009
droit atteinte motrice main gauche' puis 'maladie de [Y] : atteinte multirachidienne séquelles lésion épaule droite genou et main gauche'.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00171_20260507
7 mai 2026
B..., titulaire d’une pension militaire d’invalidité définitive concédée par arrêté du 27 juin 2016 au taux de 10 % à compter du 11 septembre 2015 pour « séquelles de traumatisme du genou droit.
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc8b
2 octobre 2025
Le certificat médical initial établi le 24 août 2020 par le Dr [W] [H] mentionne 'traumatisme genou gauche'. Le 07 septembre 2020, la [6] ([10]) du Gard a notifié à M.
9ème Ch Sécurité Sociale
6707704381e733ee269830b7
9 octobre 2024
Sensation de lâchage, douleur et augmentation de volume du genou droit. Prise en charge aux urgences. Pas de lésion osseuse sur la radiographie initiale.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22074_20221212
12 décembre 2022
A a fait l'objet d'une opération de dépose-pose de sa prothèse de genou à l'occasion de laquelle des prélèvements bactériologiques ont été réalisés.
652a306f7ed1ea8318112491
13 octobre 2023
Siège des lésions : genou gauche Nature des lésions : gonflement du genou.
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