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2 847 résultats pour « Hummel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Etrangers/HSC

689584c55318a824d05afffc

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Il est indiqué que la patiente présente toujours une étrangeté du contact, des idées délirantes d'infestation, une exaltation de l'humeur participant à une légère hypersynthonie.

Source officielle

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CA

Chambre des étrangers

62c52977a2c423637907981a

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

En l'espèce, il résulte des éléments du dossier que Mme [K] a fait l'objet d'une hospitalisation en soins psychiatriques après avoir présenté un état maniaque de l'humeur dans un contexte de déni des troubles

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

634f95eab5afe5adfff28d25

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Quentin BLANCHET MAGON, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Patrice HUGEL

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69f2eb62cdc6046d470d2027

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Elle conclut à la nécessité de maintenir la mesure d'hospitalisation complète. 21- Dans son certificat médical de 72h du 11 avril 2026, le docteur [A] indique que Mme [I] est d'humeur expansive et joviale

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69f43a1ecdc6046d472d8ed4

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

relevant que le patient est en rupture partielle de traitement pour une pathologie psychiatrique chronique, qu'il est constaté une légère incurie, un contact familier, un certain ludisme initial, une humeur

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69cf5134cdc6046d47f237f5

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Il a assuré qu'il n'avait aucune pathologie psychiatrique, qu'il avait juste une fois fait une bouffée délirante comme [N] et [U], qu'il n'avait pas de problème d'humeur, qu'il avait de l'humour, avait

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

670a1180f178dc2492b0fc56

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

En l'espèce, le certificat médical d'admission du 10 septembre 2024 rédigé par le Docteur [E] précisait que Monsieur [M] [F] présente un épisode d'élation de l'humeur depuis plusieurs mois avec insomnies

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

63c257090bfda47c9007618e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

pathologique vis-à-vis des soins ainsi qu'une anosognosie majeure, avec expression d'idées délirantes de préjudice et de persécution, malgré un comportement calme, sans hostilité ni agressivité, et une humeur

Source officielle
CA

20e chambre

644a12ab656d26d0f8b57fbc

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Le docteur [N] a conclu que le patient présente un vécu persécutif depuis quelques semaines, une humeur triste et n'a pas d'autocritique sur son comportement.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b3551627057d32de52

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

neuro-psychiques particulièrement importants et handicapants dans la vie socio-professionnelle et qu'il souffre notamment depuis son accident d'agoraphobie, de vertiges, d'hypertension artérielle, de troubles de l'humeur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

643e35e183146e04f531ecde

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Dans un certificat médical des 24 heures daté du 24 mars 2023, le Docteur [S] a estimé que malgré un discours cohérent, une humeur stable et une absence d'activité délirante avérée, une période d'observance

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69d9e3b7cdc6046d47d9c8a0

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

douze jours à compter de l'admission. 24- En l'espèce, le Docteur [I], médecin généraliste ayant établi le certificat médical d'admission le 23 mars 2026 à 20h25 indique que Mme [Q] présentait une « humeur

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

65bb4d0e1712fc000885eb5d

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

débats que Monsieur [F] [N] a été admis à l'EPSM de la MARNE après avoir manifesté des troubles du comportement à son domicile où il vit avec ses parents avec notamment insomnie complète, exaltation de l'humeur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6692189ef3a19d0db6b7129f

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Il n'est pas relevé que les troubles, qui compromettaient la sécurité des personnes ou portaient gravement atteinte à l'ordre public, ont disparu mais que l'humeur est plus stable et que le patient a une

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CA

Chambre 1-11 HO

686f4e42334d55acd19f1e6e

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il ajoute que l'humeur est instable, le comportement restant impévisible et la conscience des troubles faible.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6811b6e844bf0d1935aef9ce

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

La commission a estimé que l'assuré présentait un syndrome anxio-dépressif avec perte de l'estime de soi, asthénie, manque de motivation et troubles de l'humeur.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b9f3288452800008b2b4a1

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Il en ressortait que si une amélioration de l'humeur de l'assurée par rapport aux symptomatologies décrites en 2018 était observée, il persistait des perturbations de la qualité du sommeil, des ruminations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Y... Z..., le 16 Janvier 2002c/Madame X

6253c8e4bd3db21cbdd868ed

Appel

1 avril 2003

1 avril 2003

Représentant légal de son fils mineur Charles Henri Y..., demeurant 2 rue de Sontay - 75016 PARIS Partie civile, appelant comparant assisté de Maître Céline HUREL, avocat à la Cour substituant Maître ACHOUI

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616348fa543823d76b0317a8

Appel

26 mars 2010

26 mars 2010

2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 05/18016 APPELANT Monsieur [D] [K] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Hugues HUREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88871

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

Puis selon lettre remise en main propre le 18 juillet 2002, la société MATTER FRANCE a notifié à Benoît X... son licenciement pour perte de confiance et incompatibilité d'humeur.

Source officielle