Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
633d200e62f5393e2eb44a9f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON Présidente de chambre, et par Madame Manon FONDRIESCHI, Greffière présente lors du prononcé.
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab657ef77d000880b35a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f95e383a880008fd09d0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Elle soutient avoir calculé le montant des cotisations en tenant compte des revenus déclarés par la cotisante et conteste la base de calcul retenue par cette dernière.
Source officielleChambre 3-3
633fc2a9e633183e2ee1775c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 21/16950 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIPJ2 Ordonnance n° 2022/M204 Mme [N] [Z] Représentée par Me Isabelle
Source officielle3e chambre sociale
63d229ff9b3c8605deec1ea6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
débattue le 01 DECEMBRE 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
634f95d5b5afe5adfff28ba2
18 octobre 2022
18 octobre 2022
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON Présidente de chambre, et par Madame Figen HOKE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921b5
23 mars 2015
23 mars 2015
S. de préciser dans les mises en demeure ni dans la contrainte, le détail des calculs permettant la détermination des cotisations, ces calculs résultant de l'application de taux réglementaires aux salaires
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64549f4beedb07d0f8186167
27 avril 2023
27 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163abe3379f4722fa1c51cf
9 septembre 2010
9 septembre 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 mai 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
627b55e876c5d9057df80212
10 mai 2022
10 mai 2022
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON Présidente de chambre, et par Madame Manon FONDRIESCHI, Greffière présente lors du prononcé.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68ef2a851643bddf8ff84ea1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre
68df5bd8cf4e7f1c37e1cca9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal de proximité de Pertuis en date du 18 avril 2024, N°1123000192 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6707700581e733ee26982d35
9 octobre 2024
9 octobre 2024
PROSPORT VIII [Adresse 2] [Localité 4] représentée et concluant par Me Christophe DORE de la SELARL DORE-TANY- BENITAH, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Isabelle LESPIAUC, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-8b
668f76bd9b65e642c58784ae
5 juillet 2024
5 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Avril 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b1
2 juin 2016
2 juin 2016
Me Isabelle Y...- Administrateur judiciaire de SARL PLANETE SCOOTERS ET MOTOS, Me Marc B...
Source officielle4ème chambre commerciale
68e9e48a154299c7318fb3f4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Yan MAITRAL, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale, lors du prononcé de la décision ARRÊT : Arrêt rendu sans débat, Vu l'arrêt du 19 avril
Source officielle3e chambre sociale
63c8eedcdc5b777c90992f2f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
a été débattue le 17 NOVEMBRE 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
634f95d7b5afe5adfff28bc2
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[M] des rappels de bonus 2014, de congés payés afférents calculés et d'indemnité de licenciement sur la base d'un taux de 12,5%, En conséquence, de condamner la société aux sommes suivantes calculées
Source officielle1re chambre 2e section
5fdb8a2369389b689d00c087
26 février 2019
26 février 2019
BROGLY, présidente, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Isabelle BROGLY, Président, Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Lucile GRASSET, Conseiller,
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
69f1a090cdc6046d47ee6414
28 avril 2026
28 avril 2026
COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 28 novembre 2025 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle
Source officiellePage 14 sur 319