Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
IMOGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 SCA GE MONEY BANKc/Monsieur Jean-Louis X
6253cd90bd3db21cbdd93ad4
21 mars 2017
21 mars 2017
LIMOGES, le 21 Mars 2017 Madame Annie ANTOINE, Première Présidente de la Cour d'Appel de LIMOGES, assistée de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été appelée
Source officielleCour d'Appel
Avril 2015 Monsieur Roger Xc/Monsieur Axel Y
6253cd0ebd3db21cbdd9227f
14 avril 2015
14 avril 2015
c/ Monsieur Axel Y..., liquidateur judiciaire LIMOGES, le 14 Avril 2015 Madame Annie ANTOINE, Première Présidente de la Cour d'Appel de LIMOGES, assistée de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87b
23 novembre 2011
23 novembre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fec1
26 novembre 2012
26 novembre 2012
X..., Marie-Claude Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f04e
29 novembre 2011
29 novembre 2011
LIMOGES, le 29 Novembre 2011 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été
Source officiellePremier Président
64cb43b14c996ad969dc85d9
2 août 2023
2 août 2023
d'appel d'Orléans, exerçant par ordonnance de délégation N° 167-2023 du 05 Juillet 2023 les fonctions de Premier Président, Assisté de Monsieur Alexis DOUET, Greffier, lors des débats et Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE SA MENESCAc/SARL SODEBAT LIMOGES
6253c8f3bd3db21cbdd86c84
9 décembre 2003
9 décembre 2003
N 62 DOSSIER N 03/52 ORDONNANCE DE REFERE SA MENESCA c/ SARL SODEBAT LIMOGES, le 9 décembre 2003, Bertrand LOUVEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Marie-Claude LAINEZ, greffier
Source officielleCour d'Appel
Novembre 2011 SARL LE SULTAN représentée par son gérantc/Maître Christian X
6253cbe6bd3db21cbdd8e929
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Christian X... en qualité de mandataire liquidateur de la SARL LE SULTAN LIMOGES, le 29 Novembre 2011 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94711
29 août 2019
29 août 2019
Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
E REFERE 29 Janvier 2013 SARL LE RESTAURANT LE BUXEROLLESc/Madame Albane X
6253cc93bd3db21cbdd908f6
29 janvier 2013
29 janvier 2013
LIMOGES, le 29 Janvier 2013 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f8
26 mai 2011
26 mai 2011
constitutionnalité posée dans le cadre du recours formé contre la décision rendue le 27 juillet 2010 par le conseil de discipline de l'ordre des avocats de Paris DEMANDEUR A LA QUESTION : Mme Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908ec
7 mai 2013
7 mai 2013
2013 à 10 heures sous la présidence de monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de Limoges assisté de Madame Marie Claude Lainez, greffier en chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f080
1 février 2012
1 février 2012
cour : Jugement rendu (e) le 05 Septembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 05/ 00358 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a2b
13 septembre 2013
13 septembre 2013
13 septembre 2013 à 16 heures, Monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91415
9 avril 2014
9 avril 2014
le 9 avril 2014 à 16 heures, Monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92449
22 mai 2015
22 mai 2015
2015 à 10 heures sous la présidence de Monsieur Jean Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges assisté de Madame Marie Claude Lainez, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915e7
20 mai 2014
20 mai 2014
2014 à 11 heures sous la présidence de monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de Limoges assisté de madame Marie Claude Lainez, Greffier, L'appelant et le ministère public ont été
Source officielleCour d'Appel
ATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Jean-Maurice Xc/Maître Michel Y
6253cd52bd3db21cbdd92f0a
18 février 2016
18 février 2016
février 2016, Monsieur François CASASSUS-BUILHE Président de Chambre à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer la première présidente légitimement empêchée,, assisté de Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd7b
4 mai 2011
4 mai 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f03a
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE
Source officiellePage 14 sur 3085