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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
6336876f24cc0c3e2e3bea97
4 août 2022
4 août 2022
N° 22/190 N° N° RG 22/00434 - N° Portalis DBVL-V-B7G-TAE2 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
64bb73560d42fcd969e7cf37
21 juillet 2023
21 juillet 2023
29] [40] [45] [50] [38] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
627f48ef551627057d32e118
13 mai 2022
13 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
653ca6c283c9498318209e55
27 octobre 2023
27 octobre 2023
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
670f585a4ad0d5ee7d7e5d62
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
66878d0705d6f7f678d49400
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
66863d18b1dbbe3bae60042e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
67820930fa7a008e5409f3b4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre civile
68c107462c4c0c4e691e3e2e
17 juillet 2025
17 juillet 2025
2024, enregistrée sous le n° 24/00538 ORDONNANCE Madame [D] [C] [L] Demande d'aide juridictionnelle en cours numéro C-97209-2024-003728 [Adresse 7] [Adresse 1] Représentant : Me Nathalie NADIR
Source officielle2ème Chambre
671894b8d8ceca1cd7019294
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre civile
672088ecd9b5cc5d4430a0d0
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Localité 2] Représentant : Me Benjamin LATOUR de la SELARL BOURRIE-LATOUR, avocat au barreau de MARTINIQUE APPELANT Monsieur [F] [N] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Nathalie NADIR
Source officielle1ère Chambre civile
67ef6fbf7985d82da296f7c7
2 avril 2025
2 avril 2025
domicilié en cette qualité audit siège Organisme AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre sociale 4-5
65aa313c009f81000890dd36
18 janvier 2024
18 janvier 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Nabil
Source officielle9e Chambre C
61629bc3eaaf44d62f53e9b8
5 avril 2013
5 avril 2013
[L] [T] C/ Association ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE DANSE Grosse délivrée le : à : -Me Jérôme PINTURIER-POLACCI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Laurence NASSI-DUFFO
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89227
20 novembre 2007
20 novembre 2007
CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 06 / 02487-3ème Chambre Dossier communiqué au Ministère Public le 3 septembre 2007 FP / BS opposant : APPELANT Monsieur Nabti
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d313
30 octobre 2009
30 octobre 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Hélène BARTHE-NARI, Vice Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02300_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 18 mai 2022, 3 février 2023 et 26 avril 2023, Mme A, représentée par Me Komly-Nallier, demande à la Cour : 1°) d'annuler le
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02161_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
A, représenté par Me Komly-Nallier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 juin 2021 du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne ; 2°) d'annuler les décisions implicites de rejet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03615_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
remplit ainsi en réalité, et contrairement à l'avis émis par le commissaire-enquêteur, les caractéristiques de la zone UHc à vocation résidentielle, et était au demeurant antérieurement classée en zone NAb
Source officielle2ème Chambre
626cd32fbd20aa057d9f385d
29 avril 2022
29 avril 2022
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officiellePage 14 sur 85