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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8fa05
24 juillet 2012
24 juillet 2012
Acropole BP 37 88 Avenue d'Aix les Bains 74602 SEYNOD CEDEX représentées par Maître Louis-Alain LEMAIRE, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-11 référés
69b16eb7cdc6046d47486814
30 juillet 2025
30 juillet 2025
par Me Martine NIQUET, avocat au barreau de TARASCON PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 07 Juillet 2025 en audience publique devant Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85517
25 avril 2001
25 avril 2001
A la suite du décès dans de telles conditions de Jean X..., Mafalda MASCIOVECCHIO Veuve de Monsieur X..., Marie Christine X... épouse Y... sa fille, Bruno X..., son fils, Philippe X... son fils, Anne X
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f2d
8 mars 2007
8 mars 2007
Claude BILLY, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f81
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Sur le fond : Sur la concurrence déloyale résultant des actes de concurrence illicite imputables à Philippe A... : Kerry souligne elle même dans ses écritures, que la nomination de Philippe A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb54
24 septembre 2012
24 septembre 2012
APPELANT Monsieur Philippe X... ... ... 97160 LE MOULE Représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eaf
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Philippe ; - a déclaré X... Adel responsable du préjudice subi par D... Philippe, partie civile ; - a condamné X... Adel à payer à D...
Source officielleChambre civile
62760c86593736057d78a9e0
5 mai 2022
5 mai 2022
[D] [X] MCS/MS Demande relative à l'exécution d'une promesse unilatérale de vente ou d'un pacte de préférence ou d'un compromis de vente Grosse délivrée à Me Philippe LEFAURE
Source officielleChambre Commerciale
5fde71c469882b4ad85b8265
28 juin 2018
28 juin 2018
Philippe Z... a été condamné aux dépens.
Source officielle4e chambre civile
68f1d5be0b565ec7590f7c39
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939c3
10 février 2017
10 février 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Jean-marie BECAM de la SELARL BECAM/ MONCALIS, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué sur l'audience par Me Philippe MONCALIS, avocat au barreau d'ESSONNE
Source officielle2e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93e5
3 avril 2024
3 avril 2024
La société Philips soutient rapporter la preuve des agissements qu'elle reproche à la salariée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ff3d456d3290e00e0e7a52
15 avril 2025
15 avril 2025
[D] [I] a été engagé en qualité d'opérateur par la SAS [A] Metallerie, spécialisée dans la fabrication de structures métalliques et de partie de structures.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47a
7 octobre 2008
7 octobre 2008
PHILIPPE Y... : Attendu que M. Philippe Y... avait souscrit auprès de la S. A. B. N. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce76
7 octobre 2008
7 octobre 2008
PHILIPPE Y... : Attendu que M. Philippe Y... avait souscrit auprès de la S. A. B. N. P.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb24b5e2fbe7c900435ca
11 janvier 2023
11 janvier 2023
UNEDIC Délégation AGS CGEA d'Ile de France Ouest, (assignation en intervention forcée) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 3] représentée par Me Philippe
Source officielle1re chambre sociale
659f97593328fa00087a25ce
10 janvier 2024
10 janvier 2024
BPCE FACTOR Anciennement dénommée NATIXIS FACTOR, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe GARCIA
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd8
21 janvier 2009
21 janvier 2009
10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2009 No 2009 / Rôle No 07 / 04978 Philippe X...
Source officielleChambre 1-8
6319867c51eeae4f1309d026
7 septembre 2022
7 septembre 2022
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 07 Septembre 2022, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Source officielle1re chambre sociale
653a06a1d0451e8318d0ea58
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
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