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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62d64993aa6a2f06030d2717
26 avril 2022
26 avril 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre 3-3
696a9d0dcdc6046d47927a63
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Portalis DBVB-V-B7J-BOPTL Ordonnance n° 2026/M3 Monsieur [J] [O] représenté par Me Michel LAO de la SELARL SELARL D'AVOCATS LAO & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Alexandrine
Source officielle3e chambre civile
6438f2daa942a604f5e93643
13 avril 2023
13 avril 2023
nationalité Française [Adresse 12] [Localité 2] et Madame [V] [E] épouse [Z] née le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 2] Représentés par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
669b530ba3418ee2ae72d196
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence
Source officielleChambre civile TGI
62ea106041b41fe2e9b5ca98
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Greffier : Madame Alexandra BOCQUILLON, ff ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 01 Juillet 2022.
Source officielleChambre Sociale
669a01aabf9da27f384b0e50
18 juillet 2024
18 juillet 2024
la Cour : Jugement du 1er mars 2022 rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHELLE APPELANT : Monsieur [C] [S] Né le 02 janvier 1976 [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65b3693e8c0355000835f55c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MJA en la personne de Maître [L] [C] ès qualités de Mandataire judiciaire Liquidateur de la société ART DIRECTOR MANAGEMENT [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Vincent GALLET, avocat au barreau
Source officielle15e Chambre A
6033ae3c1737c6622a6ca3c5
27 avril 2017
27 avril 2017
Chambre A ARRÊT SUR REQUETE DU 27 AVRIL 2017 N° 2017/ 295 Rôle N° 16/00762 [T] [V] C/ S.A.S.U MCS ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielleCh. civile et commerciale
67f8a5b6ec820a3a2a05e760
10 avril 2025
10 avril 2025
] [Localité 10] représentée et assistée par Me Caroline SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : Commune [Localité 7] [Adresse 14] [Localité 7] représentée et assistée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a8
14 décembre 2012
14 décembre 2012
représenté par Me Raphaël CONSTANT, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Association LE FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TER RORISME ET AUTRES INFRACTIONS 64 rue Defrance 94682 VINCENNES
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fd9312f41c028111a1b2d2f
19 mai 2020
19 mai 2020
E] [M] Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Monsieur [B] [M] Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 Assistés de Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d692
1 décembre 2010
1 décembre 2010
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 septembre 2010, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleChambre des Urgences
62c67c64ca9bf2637903086c
6 juillet 2022
6 juillet 2022
SA SMAC, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège, 143 avenue de Verdun, Immeuble INSPIRA - 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX représentée par Me Vincent
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294ea2c4236379079656
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DE LA CROIX BLANCHE agisssant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre ALLARD de la SCP FABIGNON
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9355
3 avril 2024
3 avril 2024
liquidation judiciaire Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Maître Georges-Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6a1fb9f6cdc6046d47e93edb
2 juin 2026
2 juin 2026
APPELANT : Monsieur [S] [Q] représenté par Me [G] [I] en qualité d'administrateur ad hoc Ordre des Avocats - SACAEE [Adresse 1] [Localité 1] Autre qualité : intimé incident Représenté par Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69cdff7ecdc6046d47d2af79
1 avril 2026
1 avril 2026
Vincent BRAUD, président de chambre Mme Valérie CHAMP, présidente de chambre Mme Anne BAMBERGER, conseillère chargée du rapport qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre civile
66fce3c48d6ea26f688da5cf
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle1ère Chambre civile
66fce3c68d6ea26f688da5e5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
IMCO PROMOTION agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Alexandre COUTEL substituant Me Xavier
Source officielleChambre 3-1
68676d786cbb391a608a187b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Alexandre
Source officiellePage 14 sur 33