La charge de la preuve de la faute inexcusable incombe au salarié. Dans certaines hypothèses, une présomption de faute inexcusable a été instaurée par le législateur.

[J] n'a été témoin d'aucune blessure, ni plainte, ni douleur relevé par son collègue lors de la manipulation. M.

De plus, il cite la présence d'un témoin, M. [A] [I].

le 20 octobre 2023 et prorogé au 27 octobre 2023, initialement prévu le 07 juillet 2023 et prorogé au 20 octobre 2023, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Il résulte en effet de cet article une présomption d'imputabilité de l'accident survenu au temps et au lieu de travail laquelle ne peut être combattue que par la preuve d'une cause totalement étrangère

Il est indiqué l'existence d'un témoin, Mme [L] [M] . Les horaires de travail mentionnés sont de 5 heures à 11 heures du matin.

Il appartient à l'employeur qui conteste cette présomption d'apporter la preuve d'une cause totalement étrangère au travail.

S'agissant de la preuve d'un fait juridique, cette preuve est libre et peut donc être rapportée par tous moyens, notamment par des présomptions graves, précises et concordantes.

Elle considère donc que la présomption d'imputabilité doit s'appliquer et que la caisse ne rapporte pas la preuve d'une cause totalement étrangère au travail.

incombant à la caisse ; Toutefois, il n'est pas contesté que la preuve de la matérialité d'un accident du travail, même survenu en l'absence de témoin, peut résulter de présomptions, graves, précises

L'employeur peut renverser la présomption d'imputabilité prévue par l'article L. 411-1 précité s'il démontre que l'accident résulte d'une cause totalement étrangère au travail.

En l'absence de témoin, le salarié ou la caisse peut rapporter la preuve de la matérialité de l'accident dès lors qu'ils établissent des présomptions sérieuses, graves et concordantes corroborant les déclarations

Il termine en indiquant que la caisse ne rapporte pas la preuve d'une cause totalement étrangère au travail.

d'imputabilité prévue par l'article L 411-1 du code de la sécurité sociale.

d'imputabilité prévue par l'article L 411-1 du code de la sécurité sociale.

Elle fait valoir que la présomption de faute inexcusable prévue par l'article L. 4154-3 du code du travail doit être écartée, M.

par des présomptions graves, précises et concordantes de sorte que la présomption d'imputabilité s'applique, que la société ne démontre aucunement une cause totalement étrangère au travail ou un état

L'absence de témoin ne saurait en elle-même conduire à écarter le caractère professionnel de l'accident.

[N], - constater que ces éléments sont de nature à exclure toute présomption de survenance d'un accident au temps et au lieu du travail, - constater que la caisse ne rapporte pas la preuve qui lui incombe

Le texte précité instaure une présomption simple supportant la preuve contraire d'un accident ayant une cause totalement étrangère au travail.