la cour l'estimerait utile, elle demande de voir ordonner une expertise, avec fixation du montant de la provision et réserve des dépens, l'expert recevant pour mission notamment de : - préciser les travaux

étayant le mur de soutènement indiquaient suffisamment l'instabilité du terrain et surtout que l'agence chargée de la vente a porté à la connaissance des acquéreurs la nature exacte et l'importance des travaux

ont refusé de les réaliser compte tenu d'un risque d'éboulement du mur ; - qu'il a fait établir un avis technique par un autre expert, selon lequel l'humidité et les infiltrations sont dus aux travaux

Par lettre du 10 juillet 2017, la SCI MULTIMMOBILIER 2 a mis en demeure son preneur de lui payer la somme de 9725, 60 euros au titre de la TVA sur les travaux effectués en 2014 et 2015.

Lors de son audition par le juge d'instruction, Monsieur [J] a déclaré, concernant les travaux effectués au domicile de Madame [O] : - pour la partie intérieure, avoir commencé par la démolition du sol

lieux, le paiement intégral des travaux effectués.

qui correspondent à la somme à laquelle Monsieur X... s'est engagé en qualité de caution à l'égard de la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE, ¤ 350 000 € correspondant à la valeur du fonds de commerce embelli par des travaux

effectués sur la route d'accès au lotissement non conformes au programme de travaux VRD annexé au titre de propriété et non effectués sur la totalité du lotissement, ainsi que pour le préjudice moral

propositions de rectification, insuffisamment motivées, méconnaissent l'article L. 57 du livre des procédures fiscales ; - les dépenses que la société civile immobilière a payées sont relatives à des travaux

[S] [J] et Mme [D] [C] ont saisi en septembre 2020 Me [X] [P], avocate au barreau de Vannes, de la défense de leurs intérêts dans un litige concernant des travaux effectués dans leur maison d'habitation

Dans ses dernières conclusions déposées le 11 juillet 2001, il soutient qu'en considération des éléments qu'il produit, il fait la preuve du contrat d'architecte passé avec Jean Max Y... ainsi que des travaux

MOTIFS La caisse rappelle, qu'il n'est pas contesté que [D] [H] était conducteur d'engins et que les travaux effectués par ce dernier ne sont pas prévus par la liste limitative des travaux susceptibles

Ils soutiennent que : - tous les documents en leur possession justifiant de l'éligibilité des travaux effectués en 2018 au crédit d'impôt prévu à l'article 200 quater du code général des impôts ont été

celle antérieure aux travaux effectués par Concept isolation à hauteur de 56 450,77 euros et devront suivre les recommandations émises par l'expert [Z] dans de nombreuses correspondances, - dit que la

Par lettre du 5 juin 2019, la société PJCT a mis en demeure la société Afflelou de régler la somme de 71 662,71 euros pour des travaux effectués entre le 31 août 2013 et le 31 janvier 2018.

Le tribunal a par jugement du 7 novembre 2014, assorti de l'exécution provisoire : - rejeté la fin de non recevoir tirée du défaut de qualité à agir ; - considéré que les travaux effectués en 2009

En échange de travaux effectués sans devis ni facturation, sur vos instructions, le véhicule de Monsieur [R] [K] (châssis n°...)a été intégralement repeint.

Les travaux ont été effectués le 4 mars 2022 et, le 6 avril suivant, M. A a sollicité le versement de la prime accordée par l'ANAH.

X... ; Que l'expert A... a relevé que les travaux effectués étaient réceptionnables sans réserves, la faible flèche de la dalle étant à son avis sans conséquence de même que les fissures de retrait

Cependant, la comparaison des baux et des états des lieux n'établit pas la réalisation de travaux correspondant à ceux figurant sur la facture.