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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
69d5ec21cdc6046d477bdd02
2 avril 2026
L'incendie a endommagé en particulier la charpente du bâtiment et les locaux loués à la SARL ABSL.
2ème chambre section A
63ca42e59066fd7c90fc268f
19 janvier 2023
ABEILLE IARD Grosse délivrée le à COUR D'APPELDE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 19 JANVIER 2023 REQUÊTE EN RECTIFICATION
1ère ch. civile
62cd0f2ce91c8e9fcf071387
8 juillet 2022
Franck GOMOND de la Selarl GOMOND Avocats d'affaires, avocat au barreau de Rouen DEFENDEUR à la rectification : Sci LACKY [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée par Me Marc ABSIRE
62cd0f2ce91c8e9fcf071389
Chambre 1-5
631834160876004f131a5e16
6 septembre 2022
[O] [D] Représenté et assisté par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE M.
4e chambre civile
65a0ef325bbe450008b2cfae
11 janvier 2024
Abeille du Lac Immatriculée au RCS de Montpellier sous le n°445 363 400 015 représentée par son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Jacques
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02201_20221004
4 octobre 2022
Par un mémoire, enregistré le 5 septembre 2022, la société Abeille Vie (anciennement Aviva Vie), représentée par Me Cherel, déclare accepter le désistement.
1ere Chambre Section 1
660e43200740db0008fa968b
2 avril 2024
ABEILLE IARD ET SANTE S.A.S.U.
4ème Chambre
660f950fa40f8b0008cb7805
4 avril 2024
La société Abeille Iard &Santé n'a pas conclu Le tribunal n'a pas examiné ce point.
Chambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb79f7
ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.
3e chambre civile
62c7caaccb8dca058e3e7cd7
7 juillet 2022
N° RG 17/02060 - N° Portalis DBVK-V-B7B-NDT2 ARRET N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 MARS 2017 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE N° RG 15/00941 APPELANTE : ABEILLE
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00548_20221020
20 octobre 2022
qu'une confusion olfactive chez le parasite varroa; il s'agit de produits biocides et non de médicaments vétérinaires ; ils n'ont pas d'effet létal sur le parasite, ni d'effet physiologique sur les abeilles
Cour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de9
16 mars 2004
Si la Cour devait retenir sa responsabilité, elle demande que le dit jugement soit confirmé en ce qu'il lui a accordé la garantie de la compagnie ABEILLE ASSURANCES.
66ac76ada9cfa399a90d1fc7
1 août 2024
Par actes d'huissier des 23, 24, 25 et 30 mars 2022, M. et Mme [Y] ont fait assigner la société Abeille IARD & Santé, M. [R], la CRAMA, M.
3e Chambre B
6032062a1912ae3e22cda2f6
17 mai 2018
exercice siège social [Adresse 2] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE
Pôle 6 - Chambre 1- A
69faceddcdc6046d47bf208c
5 mai 2026
[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Laurent ABSIL, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 1 INTIMÉ Monsieur [Z] [P] Chez Madame [I] [A], [Adresse 3] [Localité 3] Représenté
6253cc96bd3db21cbdd9099e
6 septembre 2013
RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Marques Sophie commis d'office, avocat au barreau de Paris, INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL DE MARNE représenté par Me Rivierez de la Selarl Absil
6253cc9bbd3db21cbdd90a96
25 septembre 2013
assisté de Me Sophie Weinberg, conseil choisi, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, INTIMÉ LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR Représenté par Me Rivierez du cabinet Absil
6253c85ebd3db21cbdd85138
2 novembre 1999
S.C.P CANTALOUBE FERRIEU C/ CENTRE DE RECHERCHES ET DE TRAITEMENTS CANCEROLOGIQUES S.C.P NIDECKER PRIEU SCP A MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Me DE LAMY BUREAU D'ETUDES B., Cie ABEILLE S.C.P MALET G.A.N
CHAMBRE 2 SECTION 2
64b0e7f8c42a2105dbc59c18
13 juillet 2023
ABEILLE IARD ET SANTE représentée par son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 11] Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI
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