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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
686611dd957d68b57534e356
2 juillet 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NUVN S.A.S. 3W COMPUTERc/S.A
69725d06cdc6046d474fe5a8
21 janvier 2026
A la fin de l'année 2018, la société 3W Computer s'est interrogée sur le comportement de la société Cybertek à son égard, notamment à la suite du départ de l'un de ses salariés, Monsieur [W] [B] et sur
Pôle 6 - Chambre 9
616294dedb5ccebfe3f3a70d
10 avril 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Monsieur Jacques BOUDY, conseiller
Chambre A - Commerciale
651d02a7fe8d588318c1ad08
3 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme CORBEL, présidente de chambre Mme ROBVEILLE, conseillère M.
64364d5729c3df04f589a566
11 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Madame Marie-Françoise d'ARDAILHON
TARIFICATION
653ca5f283c9498318209c07
27 octobre 2023
: DEMANDEUR S.A.S. [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et plaidant par Me Anne-sophie
63be63d513ef607c90ab66de
10 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Madame Marie-Françoise
Chambre Sociale
637dc85214982305d4c201d0
20 octobre 2022
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Madame Valérie
6801dca42d41c0a3fc6eca01
15 avril 2025
, la demande pouvant porter sur les sommes dues au titre des trois dernières années à compter de ce jour ou, lorsque le contrat de travail est rompu, sur les sommes dues au titre des trois années précédant
13e chambre
5fd9c7380d860cbea12fd830
26 novembre 2019
INTIMÉE **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Septembre
Portalis DBVJ-V-B7H-NNZJ S.C.I. LA PERRAUDIEREc/S.E
659e44f35537980008847192
9 janvier 2024
14 novembre 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Marie GOUMILLOUX, Conseiller, Madame Sophie MASSON, Conseiller, qui en ont délibéré
Portalis DBVJ-V-B7H-NNZL S.C.I. LES BUFAJASSESc/S.E
659e44f75537980008847194
débattue le 14 novembre 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Marie GOUMILLOUX, Conseiller, Madame Sophie MASSON, Conseiller,
Cour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b5e
1 octobre 2013
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juin 2013 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Anne DUFAU ,
1ère Chambre civile
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31 octobre 2023
GARET, Président de chambre et Mme VELMANS, Conseillère, ont entendu les plaidoiries et en ont rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme COLLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Chambre sociale
6618cf0c7935f50008be42d3
11 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant
Pôle 2 - Chambre 5
616340287dbf94c22343c9e2
8 février 2011
Maître [P] [G] agissant en qualité de Mandataire liquidateur de la SA ITRACO [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par la SCP PETIT - LESENECHAL, avoué Assisté de Me Bernard DUMONT, avocat COMPOSITION
Chambre Sociale-1ère sect
6a17d4eacdc6046d47314298
27 mai 2026
SECTION 1 APPELANTE : S.A.S. [1] (salarié [P] [B]) prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Anne-sophie
Chambre 1-1
69f1a42acdc6046d47eead40
28 avril 2026
Le comportement de la SCI [1] invoqué par M.
19e chambre
6350e53942150aadff23dd84
19 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
8ème Ch Prud'homale
5fdd9464502d143e2ac87363
31 août 2018
Il réclame la somme de 143 724 € représentant 8628 heures impayées au cours des cinq dernières années.
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