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7 106 résultats pour « Audrey SINGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TARIFICATION

65ab715136bfc00008d68be6

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président

Source officielle

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CA

TARIFICATION

6610e5dd74ef9f00086f640c

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6528df33aaebb88318fda4f4

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Jugement n° 2022000458 rendu le 22 février 2023 par le tribunal de commerce de Douai APPELANTE SA MMA IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

64379de49477fe04f5cc6512

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Audrey GUERIN SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 144/23 RG 22/02198 n° Portalis

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651fa500c601f0831899150e

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Me Emmanuel LUDOT, avocat au barreau de REIMS Madame [D] [Y] épouse [R] née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cefd7935f50008be40c3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

AVRIL 2024 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f4199

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LRI AUTO 33 inscrite au RCS de [Localité 4] sous le n°840 774 384, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] non représentée, assignée selon

Source officielle
CA

1ère chambre

6618cf137935f50008be43bd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

EXPRO, JCP d'AVIGNON, décision attaquée en date du 18 Janvier 2022, enregistrée sous le n° 21/00082 SAS COUTOT-ROEHRIG N° SIRET : 392 672 796 dont le siège social est [Adresse 4] à [Localité 6]

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334cf54e6f046d26ca4d6

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
CA

ETRANGERS

5fd9655dee8aaf50b1b348f5

Appel

8 février 2020

8 février 2020

des Libertés Individuelles Audience du samedi 08 février 2020 N° RG 20/00255 - N° Portalis DBVT-V-B7E-S4MM Magistrat(e) délégué(e) : Sylvie THEVENOUX, Présidente de chambre assisté(e) de Audrey

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02719_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Mme B D a accouché le 20 janvier 1984 au sein de la maternité du centre hospitalier de Douai d'une fille prénommée Audrey.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d93

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Quand je suis arrivée à la porte j'ai assisté à une conversation entre Audrey et M. A... et j'ai été stupéfaite de la manière dont Audrey lui parlait, elle criait elle était agressive et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68676a25ae73470041cef829

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

EKAIM, dont le siège social est situé [Adresse 1], représentant : Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY sur appel d'une décision du Tribunal de Commerce d'ANNECY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd9458e

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/05/2019 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 02 MAI 2019 No

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

63be632213ef607c90ab63a2

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Demandeur au recours contre une décision rendue le 13 septembre 2021 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 3], ET : Maître Audrey TEANI Avocat, demeurant [Adresse 2] Absente

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CA

Chambre 4-8

64ba2199354f98d9699d4eab

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

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CA

Chambre 1-11 référés

66ee61e4dd3834a3175fca18

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

PMC CONSULTANT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey MARIE Me Laura COTZA Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 31 Octobre 2023.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

696a76a0cdc6046d478da760

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Composition du délibéré : Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseillère, Greffier : Madame Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire

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CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6700d6f6836fac7141b7ea4c

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

CHRONOLIFE agissant par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 - N° du dossier 2474254 S.E.L.A.R.L

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CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafba0de54ff609f7f3a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

HAMELIN de la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN, avocat au barreau de BLOIS D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code

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