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1 424 résultats pour « Cambron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

6364ba98e405357f749ea6df

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Madame [O] [F] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] Tous deux représentés par Me Chloé MARTIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistés de Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

5e chambre civile

63be63bb13ef607c90ab6608

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au dit siège Le syndic bénévole n'intervient plus dans l'instance nouvellement représenté par son syndic la SAS COTOIT(représenté par Me CAMBON

Source officielle
CA

ETRANGERS

66c6d4913aa9e47470f6ab94

Appel

21 août 2024

21 août 2024

centre de rétention de : X se disant [K] [B] né le 25 Mars 1991 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 20 août 2024 à 14 h 48 par courriel, par Me Charlotte CAMBON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b582

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

représenté par la SCP SALVIGNOL- GUILHEM, avoués à la Cour assisté de la SCP PECH DE LACLAUSE- GONI- CAMBON, avocats au barreau de NARBONNE Madame Anne- Marie A... épouse Z...

Source officielle
CA

Référés

644b6395c51457d0f882dccc

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

WAL II dont le siège social est situé [Adresse 7] [Localité 8] représentés par Me Stéphanie VALLET, avocate au barreau de Cambrai DÉFENDERESSE : CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE HAUTS DE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

627218b2228a02057de67433

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

21/00673 rendu le 09 juin 2021par le tribunal de commerce de Douai APPELANT Monsieur [N] [S] né le 01 février 1965 à Meaux de nationalité française demeurant 771 rue Bertrand Milcent 59400 Cambrai

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60353ed020d6786881953503

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 26/05/2016 *** N° MINUTE : N° RG : 15/01017 Jugement (N° 13/01717) rendu le 25 Septembre 2014 par le Tribunal de Grande Instance de CAMBRAI

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

61638742947dd77ae6de0285

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 1 ARRÊT DU 30/09/2010 *** N° MINUTE : N° RG : 09/06585 Jugement (N° 08/01324) rendu le 27 Août 2009 par le Tribunal de Grande Instance de CAMBRAI REF :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3b9

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

DÉCISION : VU TOUTES LES PIÈCES DU DOSSIER, LA COUR, APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ CONFORMÉMENT A LA LOI, A RENDU L'ARRÊT SUIVANT : Par jugement en date du 22 juin 2001, le Tribunal Correctionnel de CAMBRAI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6704cb752f5f3246ff381590

Appel

5 octobre 2024

5 octobre 2024

permettant de se déplacer dans l'espace schengen pour assister dans un premier temps en France à une conférence a [Localité 1] puis dans un second temps en Italie pour un retour dans son pays d'origine, le Cameron

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

68df5d784a4e15bf2fe4faba

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[S] mal fondé en son appel du jugement, rendu le 4 mai 2023 par le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Cambrai ; Débouter M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6708c01c445a086e2bcedca1

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TROISIEME CHAMBRE ARRÊT DU 10/10/2024 **** N° de MINUTE : 24/302 N° RG 23/02676 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U6CS Jugement (N° 21/01178) rendu le 11 Mai 2023 par le tribunal judiciaire de Cambrai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b37e

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel d'AMIENS, en date du 10 décembre 2007, et saisi en application des articles 149-1 et suivants du code de procédure pénale, Assisté de Madame CAMBIEN

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01215_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Me Hélène Détrez-Cambrai, désignée pour l’assister au titre de l’aide juridictionnelle, a été informée par correspondance adressée par le biais de l’application « télérecours » le 2 septembre 2025, dont

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02526_20250122

Admin. Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

B, représenté par Me Hélène Detrez-Cambrai, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a95b

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

DUFFROY, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉE S.C.I.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960f8dbcdc6046d47be23ec

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[U] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS Le HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX Nous, Thierry CARLIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6979cbaecdc6046d47f47430

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

attaquée : n° 21/00365 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Longjumeau le 02 avril 2024 APPELANT Monsieur [U] [H] [Adresse 1] [Localité 2], Représenté par Me Cyril Cambon

Source officielle
CA

Chambre 4-5

651fa4d8c601f08318991454

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

CONQUETES, demeurant 20, rue Cambon - 75000 PARIS représentée par Me Véronique GODFRIN, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE Madame [H] [T], demeurant Palais Napoléon - 105 Avenue des Frères

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922e7

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

GIROT, Premier Président de la Cour d'Appel D'AMIENS et saisi en application des articles 149-1 et suivants du code de procédure pénale, Assistée de Madame CAMBIEN, Greffier, Dans la cause enregistrée

Source officielle

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