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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9
615e0e68c25a97f0381f5624
3 mai 2012
3 mai 2012
toque : R233) INTIMES Madame [V] [H] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me BODIN CASALIS (avocat au barreau de PARIS, toque L0066) Assistée de Me Luc RAVAZ substitué par Me Nejya KHELLAF
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00815_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 mars 2022 et le 20 juin 2024, la commune de Riedisheim, représentée par Me Cereja, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63cf846ca6687f7c904cb9e4
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Le siège lésionnel précisé est « cerveau - anévrisme ».
Source officielleETRANGERS
62e226d03de91be2e9f7eb77
22 juillet 2022
22 juillet 2022
justifié par les pièces médicales produites par l'appelant que celui-ci souffre de troubles cérébraux et neurologiques graves, spécialement une épilepsie généralisée non stabilisée avec séquelles du cerveau
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04262_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
défaut d'étanchéité ; - contrairement à ce qu'a estimé le tribunal, le ralentisseur en litige constitue un ralentisseur de type trapézoïdal relevant du décret précité et la définition donnée par le CEREMA
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89935
11 octobre 2007
11 octobre 2007
CERESA) APPELANTE SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR LE FINANCEMENT DE BUREAUX ET D'USINES "SOFIBUS" prise en la personne de ses représentants légaux 43 rue Taitbout 75009 PARIS représentée par la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c6
22 février 2008
22 février 2008
Le Commissaire du Gouvernement avait produit en première instance une référence plus récente à savoir la vente GUINARD- CERVERA du 10 juillet 2003 réalisée au prix de 1, 65 euros le m ².
Source officielle1re chambre sociale
6260f8ee6d9e13277d6e3819
20 avril 2022
20 avril 2022
sollicite le versement de la somme de 8 000 € à titre de dommages-intérêts pour harcèlement moral aux motifs que Me [L] « lui disait fréquemment, devant d'autres salariés de l'étude qu'elle n'avait pas de cerveau
Source officielle3e chambre sociale
6868b38475a2d196dbc191f9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Inclusion : Traitement de l'information auditive par le cerveau.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e19
13 décembre 2006
13 décembre 2006
CONTREDIT A UN JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CREIL en date du 09 mars 2006PARTIES EN CAUSE :Monsieur Dominique X..., Chemin de la Messe60043 NOAILLESReprésenté, concluant et plaidant par Me KHEMIRI
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03567_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
manifestement utile à la solution du litige ; - l'objectif de sécurité des piétons justifiait le recours à la servitude eu égard aux risques d'éboulement et aux caractéristiques du site ; le rapport du CEREMA
Source officielleChambre Premier Président
6274bd6f2799a9057d5dd2e2
5 mai 2022
5 mai 2022
Ils ont refusé de m'emmener à l'audience, pourtant mon cerveau est stimulé quand je suis enfermée et je décompresse quand je vois du monde, et c'est mon droit.
Source officielle1re chambre civile
668e2562fcf93851fdd6473f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
J'ai été violée sous GHB quand j'avais 15 ans, mon cerveau a fait un black-out pour me protéger. J'ai une forte manie pour repousser les limites dans la drogue.
Source officielleRecours Hospitalisation
671b35ba2edfb0b58c05f100
24 octobre 2024
24 octobre 2024
J'ai fait une crise psychotique, j'en ai fait deux l'année dernière, ma mère a eu des tumeurs au cerveau et est décédée et je rejetais la faute sur moi.
Source officielle1re chambre civile
65b20da3c4cf860008dff4ed
24 janvier 2024
24 janvier 2024
mauvais traitements subis lors de son premier séjour en 2021 et de l'actuel, faisant état actuellement notamment 'd'eau glacée à deux ou trois degrés, de six jours d'isolement, d'hypnose avec blocage du cerveau
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162e0831120e9a89a34a6e7
27 septembre 2012
27 septembre 2012
prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 12] [Localité 3] ALLMENAGNE Représentée par Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 Assistée de Me Armand-René CERVESI
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01577_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 janvier 2022, la SCI Tiergarten, représentée par Me Cereja, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01594_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 3 octobre et 10 décembre 2025, Mme B..., représentée Me Ben Khelil, conclut au rejet de la requête.
Source officielleChambre civile TGI
6450a8e8902eadd0f86b8def
28 avril 2023
28 avril 2023
]-DE-LA-REUNION, postulant - Me Thibaut BESSUDO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, postulant INTIMES : Madame [E] [I] [T] [Adresse 12] [Localité 15] Représentant : Me Amel KHLIFI
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6037753e1b9315512dd03f53
19 mars 2015
19 mars 2015
concernées et hors présent protocole »; qu'au moment de la signature du protocole aucun échange par cession de titres n'était encore intervenu ; que l'article 4 du protocole prévoit que la société CFGC cédera
Source officiellePage 15 sur 39