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773 résultats pour « Heam »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 8

61628538c10e2193c578097b

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

à la Cour : Jugement du 07 septembre 2012 - Juge de l'exécution de CRETEIL - RG n° 12/04015 APPELANT Monsieur [H] [E] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Anne-Cécile HELMER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd72

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

DOMAINE DE BEAUVERT prise en la personne de son gérant en exercice, la SA PROGEREAL, sise SA PROGEREAL - Hermès Park 64, Avenue d'Haïfa - 13008 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e512

Appel

6 janvier 2010

6 janvier 2010

Il n'est pas remis en cause qu'un matériel électrique dénommé "Caisse tactile" de marque "Hermès Celeron" qui avait été installé dans les locaux de la SARL BARCAROLE a été endommagé à la suite de cette

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_24NC00025_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Heim

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_24NC00514_20240503

Admin. Appel

3 mai 2024

3 mai 2024

Heim

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_24NC00833_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Heim

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02291_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Heim

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02365_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Heim

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02399_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Heim

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02400_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Heim Nos 23NC02400,23NC0240

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03076_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Heim

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03342_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Heim

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e69b

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

. ***** Laurence Z...et Ludovic X...ont contracté mariage le 24 mai 1997 à HEM sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5eb

Appel

5 octobre 2010

5 octobre 2010

SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Monique CAPARROS-CAILLON, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 30 Septembre 2010 Les enfants mineurs, Hermès

Source officielle
CA

21e chambre

651fa5d0c601f08318991a4b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F/1901638 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Anne-cécile HELMER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf5f

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

APPELANTES LA SCI RIVIERA BEAUVERT dont le siège est HERMES PARK-64 avenue d'Haïfa-13008 MARSEILLE LE SA FINANCEMENT REALISATION- FINAREAL dont le siège est HERMES PARK-64 avenue d'Haïfa- 13008 MARSEILLE

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NC01727_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Heim La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NC01742_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Heim La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922cb

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

signification de l'ordonnance à restituer à Mme Helga Y..., alors son épouse, une montre Cartier, une paire de boucles d'oreilles en platine et perles, une deuxième paire de boucles d'oreilles, un bracelet Hermès

Source officielle
CA

Service des Référés

697b0b53cdc6046d471247a8

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

assemblée générale n'ayant pu être convoquée ; - il n'existe aucun suivi comptable, un premier expert-comptable ayant refusé de certifier les comptes de l'exercice 2023 tandis qu'un second, la société Hermès

Source officielle

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