CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 622 résultats pour « Magnin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

65cdb8f42425a70008258393

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

[V] [P] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle

Page 15 sur 982

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fd92d094c187d0c33a67a5e

Appel

17 mars 2020

17 mars 2020

jusqu'en 2016 trois principales activités : une activité d'exploitation de commerces sous franchises en Grèce (notamment les licences des marques Starbucks et GAP), une activité d'exploitation de magasins

Source officielle
CA

1re chambre civile

6799c93cd742d0b11d26bded

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

GENERALI versera directement la somme de 35 604,80 € TTC à la société MAGNIER, sur présentation de la facture.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616343e988dc29ccde27f041

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

, sachant les régler, les maintenir en bon état, effectuer les changements de format, former de nouveaux conducteurs sur ce type de machines et encadrer les personnes qui travaillent avec eux sur ces machines

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69f449c7cdc6046d472f1112

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COFIDIS prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6620b8bbbd6a8f00086ab7d5

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [D] [S] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a481

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

affaire : 54G Demande d'exécution de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction SA MAGNEN

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6319874451eeae4f1309d18c

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Un jour où je devais commencer mon travail à 6h00 et que je suis arrivé à 5h58, le chef de magasin était présent avec deux salariés devant le magasin rideau fermé.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

697b0853cdc6046d4711fc9f

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

biens, que des faits de vols ont été commis par plusieurs employés du magasin.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69fc2e9ecdc6046d47e40e74

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[M] de sa demande de créance inhérente au manque à gagner relatif à l'utilisation des machines composant le lot n°2, Le confirme pour le surplus, Y ajoutant, Juge que les machines suivantes sont

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae78b5277b0008894109

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[H] [E] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L. BET OLIVIER OCTOBON S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

64f02d90db41fad9698799e9

Appel

17 août 2023

17 août 2023

EVENT-MEDIA Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Société SPORTS REVOLUTION LIMITED Représentant : Me Joseph MAGNAN

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6618cefa7935f50008be404f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Michelle SALVAN, magistrat de la mise en état, assisté de Karen VANNUCCI greffier, Vu la demande

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a02b5d3cdc6046d4770ac88

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

VEDETTES DE PARIS immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 490628955, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616343e988dc29ccde27f03e

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

COUR : L'affaire a été débattue le 18 Janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Présidente Madame Michèle MARTINEZ, Conseillère Madame Martine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616343e988dc29ccde27f040

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

, sachant les régler, les maintenir en bon état, effectuer les changements de format, former de nouveaux conducteurs sur ce type de machines et encadrer les personnes qui travaillent avec eux sur ces machines

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67f605df0693b699596562c4

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69fc2e7fcdc6046d47e40c46

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[H] [C] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00766_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

En février 2020, le gérant du magasin auprès duquel Mme C effectuait ces achats a avisé le maire que cet agent faisait preuve d'un comportement suspect.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a113a6acdc6046d47a69874

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

à 8h30, - la finition des prestations d'habillage en bois massif des gondoles en entrée de magasin et l'habillage magnétique imprimé en décor bois sur un meuble froid, en contre partie MAELANN s'engageait

Source officielle