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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
68e7417eac880aa7ee21f1c8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le 5 juillet 2021, la SAS CAP ENERGIE MAINTENANCE a notifié ses premières conclusions d'appel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67ef6c809a9834ffd825faf7
3 avril 2025
3 avril 2025
MAINTENANCE TECHNIQUE OPTIMISEE Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 444 798 813 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e4354f98d9699d4fdb
20 juillet 2023
20 juillet 2023
et Consommables » portant sur la maintenance et l'approvisionnement en consommables d'un photocopieur XEROX C 7030 (30 pages /minute quatre magasins).
Source officielleSociale C salle 1
67592dec4f06387a26ce7704
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[C] [B], né le 17 janvier 1984, a été embauché le 15 janvier 2018 par la société Kellal Maintenance dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de technicien de maintenance.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01811_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Article 3 : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge de la société Ski Maintenance, à hauteur de ces remises.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60329c9cc4a4b61105ad2bf6
20 décembre 2017
20 décembre 2017
une activité de maintenance aéronautique, initialement exercée par la société DAA.
Source officielleChambre commerciale 3-2
695f4dfccdc6046d4795b211
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Logistique et Maintenance a introduit un incident.
Source officielle3e chambre
6364bc30e405357f749eace8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
auprès du constructeur ou d'une société de maintenance agréée par le loueur.'
Source officielle19e chambre
5fdc0313531f8c2755663a8d
9 janvier 2019
9 janvier 2019
(délégué syndical ouvrier) APPELANT **************** SAS MAINTENANCE INDUSTRIE [...]
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6274bcdc2799a9057d5dd17f
5 mai 2022
5 mai 2022
[D] [H] exerçait une activité de maintenance industrielle sous le nom commercial [H] MAINTENANCE 55, avec enseigne FM 55, inscrite au registre des métiers à compter du 1er janvier 2017.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63dcb59efea95005de85f3cc
13 janvier 2023
13 janvier 2023
rapports de maintenance.
Source officielle4ème Chambre
697329e5cdc6046d4764e115
22 janvier 2026
22 janvier 2026
OCEATEC MAINTENANCE anciennement dénommée S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b5
18 janvier 2007
18 janvier 2007
A l'expiration des trois premiers mois, les parties ont convenu de sa transformation en un contrat de maintenance.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d2
26 juin 2008
26 juin 2008
Assistance Service Maintenance Informatique et qui l'a condamnée au paiement d'une indemnité de procédure de 1.000 € ainsi qu'aux dépens de l'instance.
Source officielleChambre 1-6
62c7c968cb8dca058e3e785d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[B], gérant de la société Naval maintenance.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
62bfe0bb413a8b69b32bf1a8
1 juillet 2022
1 juillet 2022
FAITS ET PROCEDURE La société Expansion Bureautique Maintenance (EBM), aujourd'hui dénommée Copem-EBM, est spécialisée dans la fourniture et la maintenance de photocopieurs.
Source officiellePremier Président
69e0748ecdc6046d4769766e
15 avril 2026
15 avril 2026
communiqué ses réquisitions écrites le 08 avril 2026 * * * * * Vu l'ensemble de la procédure ; Vu l'ordonnance rendue par le juge des libertés et de la détention d'[Localité 1] le 03 avril 2026 maintenant
Source officielleChambre 1-11 HO
69fad846cdc6046d47c0d5af
4 mai 2026
4 mai 2026
soins psychiatriques , Vu le certificat de 24 h du docteur [N] du 14 avril 2026, Vu le certificat de 72h du docteur [X] du 16 avril 2026, Vu l'arrêté du préfet des Alpes Maritimes du 17 avril 2026 maintenant
Source officielleChambre 1-11 HO
69f1a388cdc6046d47ee9faa
28 avril 2026
28 avril 2026
Me [R] [O] : - 'Monsieur est maintenant en ambulatoire. Mais monsieur a dû mal avec la contrainte dans la prise de médicaments. Je m'en rapporte. '.
Source officielleRétention Administrative
69fc2ccccdc6046d47e3a70c
6 mai 2026
6 mai 2026
Maintenant que la pension est à 100 euros je ne paie pas car c'est trop pour moi, j'ai le loyer et des choses importantes à payer. Je maintiens ma demande d'assignation à résidence.
Source officiellePage 15 sur 952