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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
66fe354e91b69e88a370fbe9
2 octobre 2024
2 octobre 2024
publié au greffe du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, la SNC Niel 83, crédit- bailleur, a conclu avec la société STPA un contrat de crédit-bail ayant pour objet un camion de marque Mercedes
Source officielle3ème chambre
65b36dc28c0355000835f783
25 janvier 2024
25 janvier 2024
FAITS & PROCEDURE Suivant bon de commande du 29 janvier 2015, la Sasu Adl a vendu à Mme [Z] [Y] un véhicule d'occasion de marque Mercedes modèle Slk 2 au prix de 21900 €.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04783_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Ils soutiennent que : - le tribunal s'est livré à un exposé " tronqué " des faits en mentionnant que " lors de l'opération, il a été mis en évidence un diverticule de Meckel et il a été procédé à sa
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64a50cc5b8594705dbfccb69
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[Y] [N] la somme de 52 180 euros au titre de l'indemnisation du vol, déclaré le 9 janvier 2020, du véhicule Mercedes classe C immatriculé [Immatriculation 5] et ce avec intérêts au taux légal à compte
Source officielle4e chambre civile
63d37a7bd1bc2605de4b49c2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
* * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Le 17 mars 2017, Monsieur [K] [Z] demeurant à [Localité 1] a vendu à Monsieur [W] [X] demeurant [Localité 5] un véhicule de marque Mercedes
Source officielle2e chambre civile
6708c02a445a086e2bcedd9b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le 28 septembre 2021 Monsieur [T] [I] a acquis aux enchères, à distance par Internet, auprès de la SARL Hôtel des ventes de [Localité 2] un véhicule de type Mercedes ML immatriculé [Immatriculation 6]
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc62
13 avril 2011
13 avril 2011
* * * EXPOSE DU LITIGE : Monsieur Jean-Paul X...a souscrit le 26 janvier 2007 un contrat d'assurance automobile concernant un véhicule MERCEDES immatriculé ... auprès de la compagnie
Source officielle5ème chambre sociale PH
66ff85baa4ff9ec259c09754
9 janvier 2024
9 janvier 2024
La SAVIA, concessionnaire de véhicules industriels Mercedes Benz sur le Vaucluse, exploite une activité de vente de véhicules poids-lourds.
Source officielleChambre Civile
687732f07032dd17d194baaf
15 juillet 2025
15 juillet 2025
. *** FAITS ET PROCEDURE : Mme [L] était propriétaire d'un véhicule de marque MERCEDES, modèle GL-320, mis en circulation le 2 novembre 2007.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60324daa7fe3a1837cf44f34
5 mars 2018
5 mars 2018
Mon véhicule présente les dégradations suivantes suite à la perte des pièces de la moto : l'écusson Mercedes a été cassé, un enfoncement au niveau de la portière conducteur (...)
Source officielleChambre sociale
66a098fe2be3e083f4fad45e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
SARI SECURITE SARL à Associé Unique N° SIRET : 533 476 214 000 36 C/ [V] [H] [T] C.C.C délivrées le 18/07/24 à : -Me KOVAC -Me MENDEL
Source officielle3ème chambre A
634f959cb5afe5adfff28ac4
18 octobre 2022
18 octobre 2022
MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE [Adresse 5] [Localité 8] S.A. AVIVA ASSURANCES [Adresse 6] [Localité 9] S.A.
Source officielle1ère Chambre
6628a177b2cb67000826a54f
23 avril 2024
23 avril 2024
[K] un véhicule Mercedes modèle CLA, immatriculé [Immatriculation 5]. Il résulte d'autre part du procès-verbal d'audition de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00265_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Il soutient que : - la stipulation d'une soulte dans le cadre de l'opération d'apport à la société Merced n'était pas constitutive d'un abus de droit, à défaut de fraude à la loi et de but exclusivement
Source officielleRétentions
6690c7520d808eb34e4555f8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
(MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Christelle BOURRET MENDEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
672088f7d9b5cc5d4430a168
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Elle explique que deux créances ont été déclarées, l'une de la société Mercedes relative aux échéances à échoir d'un contrat de financement et l'autre du Trésor Public pour un montant de 11.100 euros qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e02d
26 mai 2011
26 mai 2011
réformation partielle, de constater son impécuniosité et de rejeter toutes les demandes de pension alimentaire de Mme Z... et de débouter son épouse de sa demande tendant à obtenir la jouissance du véhicule Mercedes
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
627b55dd76c5d9057df801b5
10 mai 2022
10 mai 2022
[Immatriculation 8]/ camion citerne Mercedes [Immatriculation 9]/ VP.Renault [Immatriculation 6]), qui ont été poursuivis durant la période de redressement judiciaire jusqu'aux restitutions des véhicules
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f37
22 février 2016
22 février 2016
, 65 euros, et à hauteur de 36. 946 euros aux travaux d'aménagement réalisés en 200-2001 ; - en ce qu'il a reconnu le principe de sa créance au titre de sa participation au financement du véhicule Mercedes
Source officielleRétentions
668cd249bbc9a118c6c63f93
8 juillet 2024
8 juillet 2024
TUNISIE) de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Christelle BOURRET MENDEL
Source officiellePage 15 sur 70