Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Les frais médicaux et pharmaceutiques, d'hospitalisation, de transport, de radiologie et de massages : Attendu que ces frais se montent à la somme globale de 12. 617 € 86 c. selon le décompte de l'organisme
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c0a
19 novembre 2020
19 novembre 2020
des lettres montantes (l, d, b) à la queue des lettres descendantes (g, p, q) et compte tenu du blanc que l'on remarque d'une ligne à l'autre, qui provient du talus existant entre les lettres qui ne montent
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85872
28 juin 2001
28 juin 2001
I... demeurant 32550 MONTEGUT SECHAN DESSUS Madame J...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c48
6 novembre 2014
6 novembre 2014
de nationalité Française né le 15 Mars 1949 à Montaut (24), demeurant ... représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Arlette Y... épouse X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624873b1a50c277d4c5c7a
21 avril 2022
21 avril 2022
la radiation ou de la suspension de la société Astare de la caisse des congés payés du bâtiment ; - de constater que : - le montant des salaires éventuellement dus de septembre à novembre 2017 se montent
Source officielleChambre del'Expropriation
634a4f9eacdcd6adff75aac9
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Faisant valoir qu'il n'existe aucun barème pour l'indemnité de remploi, il réclame une somme de 7'500 euros et, a minima, celle de 4'600 euros, faisant valoir que les frais d'agence se montent pour l'acquisition
Source officielleChambre pôle social
697afb2acdc6046d4710000c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
On les montent sur 3 niveaux de cartons puis on remet une palette par-dessus au mes 2 niveau et on rajoute encore une palette par-dessus et on remet 2 niveau 105 colis au total.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3adc5b777c909930cf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Il soutient que de nombreux propriétaires de chevaux ne les montent pas, les confiant à des cavaliers plus expérimentés.
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb938f9c02507c9078df19
20 janvier 2023
20 janvier 2023
20/01/2023 ARRÊT N°38/2023 N° RG 21/02726 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OHN5 CB/AR Décision déférée du 11 Mai 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 20/00325) MONTAUT G
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6506c7633dcd15b3beb
21 octobre 2022
21 octobre 2022
21/10/2022 ARRÊT N°2022/441 N° RG 21/01544 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OCZK FCC/AR Décision déférée du 18 Février 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( F19.01063) Montaut
Source officielle6e chambre
6375e50119047edcd18ff15e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Je lui dis dans ce cas tu les montent sur les RENAULT qui restent. [S] : il faut savoir, tout le monde est chef là dedans, et j'ai pas à recevoir d'ordre d'un ...
Source officielle2ème chambre
67ff39af303a1b38839f7c3b
15 avril 2025
15 avril 2025
Il est également observé que les loyers se montent à seulement 3,5% du prix de vente du véhicule.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65af697eb6c6260008b5313a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le blanc que l'on remarque d'une ligne à l'autre provient du talus existant entre les lettres qui ne montent ni ne descendent.
Source officielle8ème chambre
66177da6e5d80f0008c2e78a
10 avril 2024
10 avril 2024
l'abattage de deux frênes sur une ordonnance dont la désignation cadastrale est erronée ; Renvoyer les parties sur le fond où il sera statué sur les justes dommages et intérêts qui lui sont dûs qui se montent
Source officielle14e Chambre
603337a8ec05fda8692dc867
25 août 2017
25 août 2017
Sur les sommes dues : Les redressements non contestés se montent à la somme de 21.372 euros en cotisations (1.941 euros + 5.195 euros + 1.254 euros + 607 euros + 75 euros + 1.975 euros + 10.325 euros
Source officielle8e Chambre C
603268c6ea73e69d816d2b79
8 février 2018
8 février 2018
générale des 25 juin 2015 et 24 juin 2016, où l'intégralité des bénéfices distribuables, soit, respectivement, les sommes de 139.839 euros et 168.590 euros, ont été affectés aux réserves, lesquelles se montent
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162b6214785972364720410
7 décembre 2012
7 décembre 2012
immédiatement consécutive à l'accident cardiaque du 28 janvier au 8 mars 2001, puis de deux fois trois semaines de réadaptation, du 22 août au 12 septembre 2001 et du 25 juillet au 13 août 2003, se montent
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910d
6 mars 2007
6 mars 2007
invoquée puisqu'elle concerne les eaux internationales alors qu'il s'agit ici du droit de poursuite dans la zone contiguë, d'un délit commis dans les eaux territoriales ; Attendu que la Convention de Montego
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c5
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Les dépenses de santé : Attendu que les frais médicaux et pharmaceutiques et les frais d'hospitalisation en février 1999 se montent à la somme globale de 8. 514 € 37 c. entièrement pris en charge par
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94340
3 décembre 2018
3 décembre 2018
métier particulier, également appelée Direct, qui est composée de deux services : - le service Commerce, dont les collaborateurs reçoivent des appels de clients potentiels sollicitant un financement et montent
Source officiellePage 15 sur 23