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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
6162cf6c8b4dc27576e7b73a
8 novembre 2012
8 novembre 2012
représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués plaidant Me Marie JEANMONOD PELON
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163f88e52184c47dc90bb02
18 décembre 2009
18 décembre 2009
Me Maris ORE DIAZ, avocat au Barreau de Paris toque C 2130 APPELANT DANS LA PROCEDURE 08/00740 Monsieur [M] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne assisté par Me JEANMONOD PELON
Source officielleChambre sociale
67f750bf6527a11effc4b75b
9 avril 2025
9 avril 2025
CHAMPAGNE MANSARD ET BAILLET , demeurant [Adresse 3] Représentée par la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS INTIMEES Attendu que Monsieur [H] [E] a interjeté appel le 14 décembre
Source officielleChambre sociale
67f750c06527a11effc4b75d
9 avril 2025
9 avril 2025
CHAMPAGNE MANSARD BAILLET, demeurant [Adresse 3] Représentée par la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS Syndicat INTERSYNDICAT CGT DES SALARIES DU CHAMPAGNE ET DE SA REGION DELIMITEE
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f469
3 avril 2012
3 avril 2012
né le 09 Juillet 1961 à PARIS (75000) ... 22700 PERROS GUIREC Ayant pour avocat postulant Me Régine de MONCUIT-SAINT HILAIRE, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbdd
2 octobre 2012
2 octobre 2012
née le 26 Juillet 1967 à NANTES (44100) ... 44670 LA CHAPELLE GLAIN Ayant pour avocat postulant Me Régine de MONCUIT-SAINT HILAIRE, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85981
11 septembre 2001
11 septembre 2001
DIJON CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 11 SEPTEMBRE 2001 N° REPERTOIRE GENERAL N°00/00178 APPELANT : Monsieur Philippe Robert Georges Gérard X... né le 18 Août 1953 à BAR LE DUC (55000) demeurant 18, Chemin Pelon
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9251c
9 juin 2015
9 juin 2015
. **** ENTRE APPELANTE : Madame Emmanuelle X... ... 56490 LA TRINITE PORHOET représentée par Me Sylvie PELOIS, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielle5ème Chambre
63c109adbf9fd47c90a13d96
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LAURENT BONNET immatriculé au RCS de [Localité 1] - SAS au capital de 1500 € Représentée par Me Quentin PELLETIER de la SELARL ASKE 3, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 11210184 ------
Source officielleChambre Civile
62678d64189ce3057d201cb5
25 avril 2022
25 avril 2022
[J] [D] né le 6 décembre 1971 à NOUMEA (98800), demeurant 59 avenue d'Auteuil - KOUTIO - 98835 DUMBEA Représenté par Me Thérèse PELLETIER de la SELARL T.
Source officielleRéférés du PP
653ca68d83c9498318209cff
27 octobre 2023
27 octobre 2023
, Greffière, lors des débats et par Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, présente lors du prononcé, Après avoir entendu en leurs conclusions et plaidoiries les représentants des parties, dans la
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816750a9accd9695a433d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
du 05 septembre 2023 R.G : N° RG 20/01754 - N° Portalis DBVQ-V-B7E-E5NG [Y] [J] c/ [N] [N] [F] [N] [N] [N] [F] [F] Formule exécutoire le : à : la SELARL PELLETIER
Source officielle4eme Chambre Section 1
6a191fa4cdc6046d47529d81
28 mai 2026
28 mai 2026
PELLETIER, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE L'association [1], anciennement dénommée [2], est un organisme de gestion agréé pour les professions indépendantes. M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
69fc1e0dcdc6046d47e0755e
6 mai 2026
6 mai 2026
PELLETIER ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. GILLOIS-GHERA, président, et par A-C.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908a9
27 mai 2013
27 mai 2013
.-98812 BOULOUPARIS représenté par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mai 2013, en audience publique, devant la cour composée de :
Source officielle4eme Chambre Section 1
68c4fa9f6d3df07dee2fcc11
29 juillet 2025
29 juillet 2025
PELLETIER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE S.A.S.
Source officielle4eme Chambre Section 1
68f07bf58df3795388ea9966
14 octobre 2025
14 octobre 2025
PELLETIER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE CABINET CREIG BANO pris en la personne de son représentant légal M.
Source officielleChambre 4 A
63d0d5a681a7b805de12b51b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Copie exécutoire à : - Me Xavier PELISSIER - Me Anne CROVISIER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 22/02233 - N
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd03
23 août 2012
23 août 2012
.-98809 MONT-DORE représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES INTIMÉ M. Pierre Emile Félicien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd05
27 août 2012
27 août 2012
INTIMÉE LA SCI GALLIENI REPUBLIQUE, prise en la personne de son représentant légal en exercice 5, rue Galliéni-98800 NOUMEA représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES COMPOSITION DE
Source officiellePage 15 sur 169