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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb1
2 février 2015
2 février 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Christine MISSOUX, Conseiller, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de lui-même.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa55
5 septembre 2012
5 septembre 2012
A cette audience, Monsieur Robert JAOUEN, Président a été entendu en son rapport, Maître GARNERIE, avocat, a déposé son dossier.
Source officielle1re chambre 2e section
64d5cfcb9c17ddd969ec62f3
25 juillet 2023
25 juillet 2023
C212 - N° du dossier 14989 APPELANTS ET Monsieur [G] [O] né le [Date naissance 2] 1970 à SAIGON FAIRSEAT COTTAGE,LIVERPOOL ROAD W55QA LONDRES (ROYAUME UNI) Représentant : Me Hélène ROBERT
Source officielleChambre civile TGI
665abae797d5920008107f86
16 avril 2024
16 avril 2024
de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [W] [R] [U] [O] épouse [T] [Adresse 9] [Localité 14] Représentant : Me
Source officielleChambre 1-3
5fd93563fc93ae174bb09603
14 mai 2020
14 mai 2020
L] et la Mutuelle des Architectes Français, in solidum, aux dépens, et accordé le droit de recouvrement direct prévu par l'article 699 du code de procédure civile à Maître Michel lzard, et à la SCP Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e958
13 septembre 2011
13 septembre 2011
né le 3 novembre 1948 à ARVILLARD, demeurant 73110 PRESLE Monsieur Robert X... né le 6 octobre 1953 à CHAMBERY, demeurant 73110 PRESLE Madame Dominique X... épouse Y...
Source officielleSociale D salle 2
6538b3b47ffc2c8318edffad
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[B] du surplus de ses demandes, - débouté la société Pompes funèbres Sotty Robert de ses demandes, - condamné la société Pompes funèbres Sotty Robert aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2ed
19 mars 2012
19 mars 2012
Robert Marcel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e526
21 septembre 2010
21 septembre 2010
origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 27 Janvier 2009, enregistrée sous le no 07/ 040 ARRÊT DU 21 Septembre 2010 APPELANTE : SOCIETE ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d2
30 juin 2008
30 juin 2008
---------- ARRÊT DU : 30 JUIN 2008 (Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, sur le rapport de Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président) No de rôle : 06 / 03323 Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af1
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Robert X... à la succession de sa soeur, la déclaration de succession de celle-ci, établie par Maître Bruno Z..., a été déposée auprès de l'administration fiscale au nom de M. Bertrand X..., M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6c9
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Les sociétés Tourisme Automobiles, Touraine Automobiles, Garage Robert Bel et Oreda sont spécialisées dans la vente de véhicules automobiles.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92387
6 mai 2015
6 mai 2015
Robert X...le 3 juin 2014. Vu les dernières conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c6e
12 novembre 2003
12 novembre 2003
DU 12 Novembre 2003 ------------------------- C.S/M.F.B Robert X... C/ Sabine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a963
13 novembre 2007
13 novembre 2007
APPELANTS Monsieur Robert X...
Source officielleChambre 1-6
64a7af703bcaf505db69636a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DEFENDEURS A LA REQUETE Association : DOMAINE MARIN DE [Localité 15], demeurant [Adresse 17] représentée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN.
Source officielleCour d'Appel
éboutés de toutes leurs demandes dirigéesc/Suzanne Z
6253ca99bd3db21cbdd8b816
20 mars 2008
20 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2008 CC No 2008 / 213 Rôle No 07 / 10003 Robert Gérard X... Charles Loreno X...
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00676_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Il fait valoir que les moyens soulevés par le centre hospitalier de Lisieux Robert Brisson ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleContestations Honoraires
64b0e84ec42a2105dbc59d58
13 juillet 2023
13 juillet 2023
ROBERT - LEDUC - LE BLAY prise en la personne de Maître LEBLAY [Adresse 3] [Localité 4] Par déclaration postée le 25 mai 2023, M.
Source officielleChambre 1-7
69abf494cdc6046d47d179c9
28 avril 2025
28 avril 2025
AXA FRANCE IARD En sa qualité d'assureur du Lotissement Domaine d'[Localité 2], p rise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Danielle ROBERT
Source officiellePage 15 sur 408