Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21TL23672_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par un jugement du 9 juillet 2021, le tribunal, après avoir reconnu la responsabilité de l'Etat du fait de l'abaissement de la taille de capture de la truite fario, l'a condamné à verser la somme de 5
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891ef
20 septembre 2007
20 septembre 2007
des arbres, que tous ont été plantés et taillés sans enfreindre les distances prévues par la loi ; Vu les conclusions signifiées par les époux Y..., le 20 novembre 2006, tendant à la confirmation de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62760c89593736057d78a9f7
6 mai 2022
6 mai 2022
Par ailleurs, malgré les nombreux rappels en réunion d'information 'top 5", vous ne nettoyez pas les tables de préparation des gants au démarrage de l'équipe.
Source officielle5e chambre Pole social
653b596f502b828318c4e49c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
, - l'échelle fournie est parfaitement adaptée aux activités de taille et de cueillette pour tout type de sol, - M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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22 juillet 2024
22 juillet 2024
en PRH dressant du 01/09/1983 au 31/12/1983, -installateur taille ou traçage et voies du 01/01/1984 au 30/09/1990, -chef équipeur installateur taille équipe du 01/10/1990 au 02/10/1994, -élève technicien
Source officielleChambre Civile
63c649c4be43307c9013b338
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Il a constaté « qu'une partie de la bordure Est du lot n°124, le long du lot n° 126, est constituée d'un petit talus (photo n°10) ».
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603309c8aafc937c13f7ecf2
12 octobre 2017
12 octobre 2017
[O] [E] à procéder à la taille des arbres, arbustes et plantations plantés à moins de deux mètres le long du mur en briques séparant les propriétés des parties, dans le strict respect des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a75
21 septembre 2020
21 septembre 2020
A... a été implantée, qu'elle ne garantit pas le dommage consécutif à l'exécution d'un autre talus par L...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65aa2991a34ad10008581ba9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
2p., 2 tables 4p. ; - meuble en bois noir haut du bar ; - un chauffage d'appoint ; - 28 chaises ; - 12 tables et une desserte ; - une table ronde en bois ; - une grande table rectangulaire en
Source officielleChambre 1-4
679336c4cc9763289b72521e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de 30° et le remblai projeté sur le talus existant avec un angle de talus de 40°-45°.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376100974d258318455149
23 octobre 2023
23 octobre 2023
ou traçage 01/07/1977 à 31/08/1977: rabasseneur 01/09/1977 à 30/11/1977 : déhouilleur petit stoss taille charbon 01/12/1977 à 04/03/1978 : transporteur et aide-installateur taille ou traçage 17/07
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6735b6c6260008b5301c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ou traçage et voies (fond) ; - Ripeur soutènement marchant taille charbon (fond) ; - Ripeur convoyeur blindé taille charbon (fond) ; - Préparateur extrémité taille charbon (fond) ; - Conducteur taille
Source officielleChambre 1-4
60225d831301761e61f2fab1
4 février 2021
4 février 2021
était compromise au point qu'un ouvrage de soutènement du talus devait être réalisé.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL03127_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
un arrêt n° 21TL01822 du 15 juin 2023, la cour administrative d'appel de Toulouse a annulé la délibération du conseil municipal de Blauvac du 18 novembre 2019 en tant, d'une part, que le secteur de taille
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01452_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
existant sont concernées par les accès projetées ; le projet permet de préserver le talus existant ; le talus existant ne présente aucune qualité particulière ; les dispositions du plan local d'urbanisme
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17aba
27 janvier 2025
27 janvier 2025
1989 : préparateur extrémité taille, du 01/11/1989 au 31/03/1990 : ouvrier annexe travaux préparatoire charbon, du 01/04/1990 au 30/09/1990 : installateur de taille ou traçage et voies, du 01/10/1990
Source officielleRéférés Civils
671894bcd8ceca1cd70192e0
22 octobre 2024
22 octobre 2024
avaient été entrepris et que ledit talus se trouvait sur la limite séparative, débordant sur chacun des fonds.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986c
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Il soutient n'avoir pas commis de faute alors qu'il a agi après que Jean X... ait donné au maire de la Commune son accord pour que les voisins procèdent à la taille de sa haie qui n'était pas entretenue
Source officielle1re chambre 1re section
6035060e6d9f3033233268ba
30 juin 2016
30 juin 2016
28 décembre 2015 par la société Établissements Coquet, seront déclarées irrecevables et écartées des débats ; * Considérant que se prévalant de ses droits d'auteur sur une gamme d'articles de table
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a38bacdc6046d4785dcf2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La « taille » est le nom commun donné au chantier d'abattage du charbon.
Source officiellePage 15 sur 615