Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 4
68e897ed6d821fc8a3c655b6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
] Représentant : Me Anne PAINSET BEAUVILLAIN, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIME Audience incident de la CHAMBRE 8 SECTION 4 de la COUR D'APPEL de DOUAI du 07 Octobre 2025 ; Nous, Thomas
Source officielle1ère Chambre
6967791ccdc6046d47402e35
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 12 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 2022/03152 Monsieur [L] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thomas ROULLEAUX, avocat au
Source officielle2e chambre sociale
6785fdafe1c1941b1ee98151
13 janvier 2025
13 janvier 2025
FANNY [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thomas FERHMIN, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Thomas LE MONNYER, magistrat chargé de la mise
Source officielle3ème Chambre
6a1a7407cdc6046d47749abf
28 mai 2026
28 mai 2026
barreau de METZ Madame [J] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ Appelants Monsieur [G] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a0fec5ecdc6046d4788607d
21 mai 2026
21 mai 2026
URSSAF Représentée avec pouvoir par Mme Audrey [J] ORDONNANCE DE RADIATION (n° 123/26, 1 page) Nous, Caroline TABOUROT, conseillère déléguée du Premier Président, Assistée de Thomas
Source officielleChambre 1-11 référés
68fb978511af6ba0065f426e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
EZAVIN-THOMAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Radost VELEVA-REINAUD Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 05 Septembre 2025. DEMANDERESSE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e51
14 novembre 2001
14 novembre 2001
Z..., Substitut Général, en ses réquisitions Maître THOMAS-PORRI, avocat de la personne mise en examen, en ses observations sommaires.
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE GLG HOLDINGc/SOCIETE JPV EXTRACTION
6253c9bebd3db21cbdd8924c
1 octobre 2007
1 octobre 2007
à la Cour, et ayant pour conseil Me Jean-Philippe HONNET avocat au barreau de TROYES INTIMEE : La SOCIETE JPV EXTRACTION Rue des Tanneries 21310 MIREBEAU SUR BEZE Comparant, concluant par la SCP THOMA
Source officielleChambre 2-4
659f94593328fa00087a2463
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Depuis le 28 novembre 2013, la succession est administrée par la SCP EZAVIN THOMAS, désignée par la cour d'appel d'Aix en Provence.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f3
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Des relations de Monsieur Gianni X... et de Madame Lydie C...sont issus deux enfants : - Thomas, né le 23 juin 2002, - Alicia, née le 13 décembre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91dfa
16 décembre 2014
16 décembre 2014
. **** APPELANTS : Monsieur Marc X..., représentant légal de Charline et Thomas X... ... 44330 VALLET non comparant Madame Valérie X..., représentant légal de Charline et Thomas X... .
Source officielle21e chambre
62c7cb49cb8dca058e3e8065
7 juillet 2022
7 juillet 2022
LE MONNYER, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller,
Source officielleChambre 4 A
63cb92cc9c02507c9078dd34
17 janvier 2023
17 janvier 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4 A
62fdd5f5c40462c563c351f0
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - par défaut - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme THOMAS
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0c7603bf88a1884cf5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
Source officielleChambre civile 1-5
6708c063445a086e2bcee18b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
Source officielleChambre civile 1-5
6789f231e53fca3659f672ae
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb7a07
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb7a09
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65a8d504e12c85000874afc2
17 janvier 2024
17 janvier 2024
BTSG Prise en la personne de Me [N] [D], En qualité de liquidateur de la société THOMAS COOK, représenté par Me Brigitte BEAUMONT de la SELEURL CABINET BRIGITTE BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePage 15 sur 582