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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
61639210c171f9a1fe14c678
14 décembre 2010
qu'appelante de ce jugement, la société Duffaud, qui en poursuit l'infirmation, demande que M.
1re Chambre B
6162e83d7dc295bdec6a5718
12 avril 2012
au solde du dossier du Dufour 44, et la seconde consistant dans la reprise par [G] [Y] du contrat de location avec option d'achat du Dufour 44.
2ème CH - Section 1
6349005063d497adffda4280
13 octobre 2022
de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [S] [E] né le 08 Juin 1972 à [Localité 7] (Maroc) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Francois DUFFAU
Cour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6a4
8 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
6253cbbbbd3db21cbdd8e1e2
14 juin 2011
Chambre Sociale
63ca43169066fd7c90fc27fb
19 janvier 2023
EXPOSÉ DU LITIGE : La société Dufour Yachts a embauché M.
6253cd71bd3db21cbdd935ec
14 octobre 2016
Pascal X...a assigné Mme Claudette Y...et la SCP Le Breton & Associés à l'effet de voir : - condamner solidairement Mme Claudette Y...et la SCP Le Breton & Associés à procéder à leurs frais, aux actes
6253cbf2bd3db21cbdd8eb41
20 septembre 2011
, conseiller et Madame Anne DUFAU, conseiller, chargés d'instruire l'affaire.
6253cb4bbd3db21cbdd8d439
18 janvier 2011
6253cb71bd3db21cbdd8d7ba
22 février 2011
6253cb8ebd3db21cbdd8dc4f
19 avril 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
Pôle 1 - Chambre 9
644229f8d2fa6fd0f8040523
20 avril 2023
Statuant à nouveau, la Selarl Dufour & associés sera condamnée à restituer à M.
6253cbf0bd3db21cbdd8eaed
24 janvier 2012
COUR : L'affaire a été débattue, le 16 Janvier 2012, en audience publique, en application de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposée, devant madame Anne DUFAU
6253cc73bd3db21cbdd90244
5 février 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue, le 21 Janvier 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
6253cad3bd3db21cbdd8c345
26 septembre 2008
Libre Jamais condamné intimé, cité à personne le 28.01.2008, non comparant, représenté par Maître DUFFAU-LAGAROSSE, avocat au barreau de LIBOURNE B. - LE MINISTÈRE PUBLIC non appelant,
6253ccb2bd3db21cbdd90fb2
21 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne DUFAU, président Madame Laure-Aimé GRUA, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller Greffier
1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7F-MEQR S.A.S. ETABLISSEMENTS FORTET-DUFAUDc/S.C
65aa2230a34ad10008581863
18 janvier 2024
ETABLISSEMENTS FORTET-DUFAUD c/ S.C.E.A.
6253cbaabd3db21cbdd8df2c
24 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Pôle 5 - Chambre 4
68f07d98bfd83326c7063731
15 octobre 2025
Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 6 mars 2024 par la voie électronique, la SARL Dufour Entrepôts demande à la Cour : - déclarer la SARL Dufour Entrepôts recevable et bien fondée en
6253cb9abd3db21cbdd8dde0
10 mai 2011
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