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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
68de07201bc19e7640ea3e77
1 octobre 2025
ERIC CAROLE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU CONSEILLERDE LA MISE EN ETAT DU 01 Octobre 2025 APPELANT : M.
Chambre 1-7
680b1f944d571f883366921c
24 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,
Cour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94220
3 septembre 2018
. **** Vu l'ordonnance de référé du 19 juin 2017, par laquelle le conseil de prud'hommes de Pointe à Pitre a ordonné à la SARL JM CARROSSERIE : -de payer à M.
6253cd44bd3db21cbdd92cea
13 janvier 2016
Stéphane X..., Mme Carole X..., et M.
6253ca67bd3db21cbdd8af11
29 février 2008
C / SARL CARROSSERIE VEHICULES INDUSTRIELS APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT- ETIENNE du 12 Octobre 2006 RG : F 05 / 01217 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT
1re Chambre B
61633c167eadebb7307d1f37
13 juillet 2011
Les consorts [E] ont alors fait dresser, par Maître [Z] [D], Huissier de Justice associé à [Localité 9], un constat en date du 24 mai 2006 objet du litige, lequel indique qu'une activité de carrosserie
Chambre Sociale
616258eea2370d151415abc2
30 mai 2013
La SARL LA CAROTTE JOYEUSE conteste l'exécution d'heures supplémentaires et le travail dissimulé.
Chambre Premier Président
659f9bb93328fa00087a27ea
10 janvier 2024
En l'espèce, il n'est pas contesté que la Sarl Carrosserie Suffren a admis le droit de propriété des véhicules appartenant à la Sas Bremany Lease en octobre 2022.
Avis
CADA:20163754
6 octobre 2016
Monsieur X X ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Carros à leur demande
6253ccd7bd3db21cbdd91722
4 juin 2014
12 Juin 2012 10/ 1462 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quatre Juin deux mille quatorze APPELANTE : Madame Carole
Pôle 6 - Chambre 11
63bfb3725e2fbe7c900439b7
10 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
643f88f2ad85da04f53a3c9d
18 avril 2023
6312eedf2e6a8e4f13ca60f5
1 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Pôle 2 - Chambre 5
6162d32370d46c7f95e825b0
23 octobre 2012
en la personne de son représentant légal [Adresse 23] [Localité 20] représentée par la SCP BLIN Me Michel BLIN avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0058 assistée de Me Jean-Christophe CARON
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4 juillet 2024
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
6879d86c65b5a3ab8ca54f90
23 janvier 2025
ésistement d'appel de Jean-Claude George Roger X..., appelantc/Céline Danielle Carol Y
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27 décembre 2016
Représentant : Me Séverine BRETELLE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme Céline Danielle Carol Y...
67908b264143037ceabfbf21
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
65aa1ffca34ad1000858174f
18 janvier 2024
en étude le 30 juin 2022 défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole
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4 février 2014
Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 28 Janvier 2014, où l'affaire a été mise en délibéré au 04 Février 2014.
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