Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd8509e
6 juillet 2000
6 juillet 2000
SA E Ayant pour avoué Maître DE LAMY Ayant pour avocat le Cabinet HERLEMONT GACHET CHARDON du barreau d' Annecy . Le 2 Décembre 1998 la Société B a été placée en redressement judiciaire .
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8613d
24 avril 2002
24 avril 2002
siège, "Résidence 2000" Place de Pécourte 07200 AUBENAS et ayant des bureaux à BOLLENE (84500), 23 Boulevard Victor Hugo représentée par la SCP HERVE JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me CHARDON
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
627df94f0d41e0057d43e6aa
12 mai 2022
12 mai 2022
: Ordonnance du 12 Avril 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° R 20/00259 APPELANT Monsieur [C] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162c1bf34defd4c4b3b455a
14 février 2013
14 février 2013
barreau de PARIS, toque : P478 substitué par Me Sigmund BRIANT, avocat au barreau de PARIS, toque : P 478 INTIME Monsieur [S] [L] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f5b
30 mai 2002
30 mai 2002
ESTIVAL, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Nicolas HUBSCH, avocat au barreau de REIMS, INTIMES : Monsieur Roger X... 15 rue du Relais des Postes 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE Madame Jacqueline Z
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163cdafa4f434918a1e5231
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Février 2008 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU section commerce RG n° 06/00959 APPELANT 1° - Monsieur [O] [M] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officielle5ème Chambre
653a06a7d0451e8318d0ea80
25 octobre 2023
25 octobre 2023
] - [Localité 5], inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 528 839 137, représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b699
15 février 2007
15 février 2007
. : 06 / 00169 Nature du recours : Appel APPELANT : Maître Bruno X..., mandataire judiciaire, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la Société DATAMAG SA siège 2 rue Colonel Chambonnet
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00067_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Le service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne a confirmé le 27 décembre 2019 être intervenu le 21 septembre 2018 dans la maison de quartier Eole avenue des Chardonnerets à l'occasion de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02998_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
espèce que le cahier des charges de l’AOC « Mâcon », homologué par un arrêté du 8 juillet 2019, réserve, en l’état, aux seuls vins blancs bénéficiant de la mention « Villages » issus des cépages « Chardonnay
Source officielle1ère Chambre
63bd0ee80ab73d7c90739ee5
9 janvier 2023
9 janvier 2023
social, sis [Adresse 4] Représentée par Me Alexandre GASSE de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Maître [X] [H] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Alain CHARDON
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d9
3 juillet 2008
3 juillet 2008
représentée par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour Ayant pour avocat la SCP MALLET & TISSOT, avocats au barreau de BRIEY, INTIMÉ : Monsieur Jean Claude Y..., demeurant...
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
631834c40876004f131a5fcd
6 septembre 2022
6 septembre 2022
D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [T] [F] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Alain CHARDON
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7148616ed0f8cd503e
2 mai 2023
2 mai 2023
SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : S.A.R.L. [3] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielleJEX
64f2d03f5aeec3d969238952
31 août 2023
31 août 2023
Représentée par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIME : Monsieur [W] [T], domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Alain CHARDON
Source officielleJEX
64f2d03f5aeec3d969238954
31 août 2023
31 août 2023
Représenté par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : Madame [O] [C] épouse [D], domiciliée [Adresse 1] Représenté par Me Alain CHARDON
Source officielleChambre Sociale
63d8c0542182c005de24d095
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Il déplore à ce titre que les parcelles données à bail soient jonchées d'adventices non maîtrisées, que les bordures de parcelles soient envahies de ronces et de chardons, que les clôtures soient en ruine
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60347a9820760468939cf78c
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Ils versent ainsi des clichés photographiques pour caractériser des dégradations par des animaux et la présence de joncs, chardons, ronces et autres végétaux parasites et invasifs sur la parcelle en cause
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02834_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Les éoliennes du parc du champ Chardon sont déjà visibles depuis cette nécropole et le projet se place en continuité linéaire avec celles-ci.
Source officielle4e Chambre C
61639b99a876d6c869757c61
16 décembre 2010
16 décembre 2010
audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Maître Jean CHAUMANET, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître CHARDON
Source officiellePage 16 sur 25