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351 résultats pour « Christophe ROSA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e09a4c25a97f0381f4a36

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

SOLIN, de la SELARL cabinet Christophe SOLIN, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE A TITRE PRINCIPAL ET APPELANTE A TITRE INCIDENT SAS GARGANTUA immatriculée au RCS de CLERMONT FERRAND sous le n

Source officielle

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CA

5e Chambre

635237d38c924eadffcc4b5c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Jugement rendu le 13 Août 2021 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 20/00281 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL [6] [12] Copies certifiées conformes délivrées à : Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66162be099851e0008f1e626

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 09 AVRIL 2024 APPELANTE : S.A.S.U. [12] venant aux droits de la société [7], [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Nathalie ROSE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda55ea4792009e060d90f9

Appel

25 juillet 2019

25 juillet 2019

Localité 4] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Jamel MALLEM de la SELARL MALLEM-KAMMOUSSI-CHRISTOPHE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda55eb4792009e060d90fa

Appel

25 juillet 2019

25 juillet 2019

Localité 4] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Jamel MALLEM de la SELARL MALLEM-KAMMOUSSI-CHRISTOPHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e5e

Appel

16 décembre 2013

16 décembre 2013

APPELANT Monsieur Claude X... ... 97115 SAINTE-ROSE Représenté par Maître Charles-henri COPPET (Toque 14), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SA AIR FRANCE 45, rue de Paris 95747 ROISSY

Source officielle
CA

1ère Chambre

627ca88f4781dc057dee7cca

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Adresse 12] [Localité 5] ayant tous deux pour avocat postulant Me Vincent LAGRAVE de la SCP LAGRAVE - JOUTEUX, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT ayant tous deux pour avocat plaidant Me Christophe

Source officielle
CA

4ème Chambre

68709b80123db6632de31706

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Adresse 11] prise en qualité d'assureur de la société GIREC, aux droits de laquelle est venue la société NOX INGENIERIE (en liquidation judiciaire depuis le 11 juillet 2019) Représentée par Me Sylvie RODAS

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6811b1d1f1c2315e26d1a0c6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

CACHE COEUR immatriculée au RCS de BREST sous le N° 502 110 034, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre sociale

67189494d8ceca1cd701902e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Fort-de-France, du 23 Mars 2023, enregistrée sous le n° 20/00170 APPELANTE : Madame [J] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe-arnaud

Source officielle
CA

1ère Chambre

603398dc9954684db3f35bbe

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 21 février 2017, devant : Madame SARTRAND, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame ROSA SCHALL, Conseiller,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6349007663d497adffda42ee

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

SFR BUSINESS DISTRIBUTION (anciennement CINQ SUR CINQ) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean christophe LEMAIRE de la SCP LEMAIRE QUATRAVAUX, avocat au barreau de DIEPPE substituée

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CA

1ère chambre civile B

69e9ad0acdc6046d4737e638

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sandrine GEVREY, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE La société SOGESSUR [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Guillaume ROSSI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60338b08e7c07d3e23451f33

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

[Localité 1] de nationalité française Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté de Me Christophe

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CA

Chambre Prud'homale

692ac824afcd9ba2a7398650

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS - N° du dossier 20158579 INTIME : Monsieur [M] [F] [Adresse 1] [Localité 2] comparant - assisté de Me LE LOSTEC Danaé, avocat substituant Maître Christophe

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CA

Chambre sociale 4-4

6971bdb8cdc6046d4732859f

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Jugement rendu le 04 Juin 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de MONTMORENCY Section : I N° RG : F 22/00906 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

65b35c671d7564000872dc58

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître LE ROL, avocat au barreau de RENNES substituant Maître Christophe

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fda090fe36ae04b83638fe5

Appel

8 octobre 2019

8 octobre 2019

d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries en présence de Monsieur SERNY et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur CASTAGNE, Conseiller, faisant fonction de Président Madame ROSA

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CA

1ère Chambre

5fdc7d996fe4baa0d30c64c7

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

tenue le 25 septembre 2018, devant : Madame BRENGARD, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame ROSA

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6349002763d497adffda4186

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque L0069, avocat postulant Assistée de Me Jean-Paul ROSIER

Source officielle