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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
67ecc5e9955548e0aba49092
1 avril 2025
1 avril 2025
par le Manager Cuisine
Source officielleCour d'Appel
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29 janvier 2015
29 janvier 2015
RG N : 14/00634 AFFAIRE : SARL IDEA CUISINES C/ Société ARAN WORLD SRL SOCIETE DE DROIT ETRANGER GS-iB Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix Grosse délivrée
Source officielleChambre 3 A
65aa24b3a34ad10008581980
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Sur le devis de fourniture d'une cuisine L'état des lieux d'entrée ne détaille pas l'existence de placards ou meubles de cuisine intégrés et, outre la mention de quelques impacts sur le sol et l'état
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909d3
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Jean-Baptiste X...et Mme Madeleine C... épouse X...de leur demande de se voir déclarés propriétaires du même bien, à savoir une pièce à usage de cuisine située au second étage d'une maison édifiée sur
Source officielleChambre 4-1
64a8fee703029105dbedbef1
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Je leur ai dit que je ne pouvais occuper ce poste au cuisine, vu mon état de santé.
Source officielleChambre civile Section 1
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
DISTRIBUTION CUISINE ET BAIN et S.C.I. MATAN ».
Source officielle1ère Chambre
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19 juillet 2023
19 juillet 2023
Il a constaté que si Madame [J] déplorait des infiltrations d'eau dans son domicile, le sinistre qu'elle avait déclaré le 8 février 2021 était constitué par le soulèvement des dalles du sol de sa cuisine
Source officielle1ère Chambre
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16 mai 2022
16 mai 2022
par Me Jean-Pierre LECHAUDEL, avocat au barreau de la MEUSE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mai 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
réalisée et ils font état de photographies démontrant que la cuisine existait avant la vente, la cuisine étant visée dans l'acte de 2009.
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa73b6868ad1f983848
10 avril 2025
10 avril 2025
Le 27 février 2019, la SAS Sunpower Energy Solutions a assigné en intervention forcée son sous-traitant, la SARL Role Energies.
Source officielleChambre sociale
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
; que lors du contrôle, elle était en cuisine et que travaillaient M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6036df38a5d1497cdf010e47
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Le chef de cuisine était salarié de l'Association puis son contrat a été transféré à la société de restauration dans le cadre de l'externalisation du service cuisine.
Source officielleChambre 1 A
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17 août 2022
17 août 2022
Elle soutient qu'il n'est pas établi que des infiltrations se soient produites dans la cuisine au moment des travaux d'installation des balcons.
Source officielle3e Chambre A
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28 avril 2016
28 avril 2016
* Sur les cuisines': [X] [J] fait valoir que les deux cuisines '[X]' et '[F]' réalisées par la SARL Atelier Paul Zoppi et Fils ne correspondent pas aux devis présentés.
Source officielleSociale C salle 2
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14 avril 2023
14 avril 2023
[Z] [A], second de cuisine.
Source officielle1ère chambre civile A
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19 janvier 2012
19 janvier 2012
La taille et l'aspect général des meubles de cuisine ne peut relever d'une volonté d'imitation.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d84
17 décembre 2020
17 décembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/12/2020 la SCP DUBOSC-SAUTROT Me Héloïse ROULET ARRÊT du : 17 DECEMBRE 2020 No : 257 - 20 No
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
Maître Laurent Clément-Cuzin de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, Avocats inscrits au Barreau de Grenoble, pouvait donc valablement former appel devant la Cour d'appel de Chambéry.
Source officielle4ème Chambre
65aa2db3009f81000890db86
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Concernant leur préjudice, ils soutiennent que la cuisine formant un équipement global, leur indemnisation doit être égale au montant de la cuisine, que le carrelage étant ancien, les carreaux ne sont
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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2 janvier 2023
2 janvier 2023
Celui-ci a chiffré le coût des éléments et matériels de cuisine à la somme totale de 5 800 euros et a fixé au 10 avril 2016 la date limite de livraison de la cuisine semi-montée.
Source officiellePage 16 sur 571