Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 9
6a0d44e8cdc6046d47450bb9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
du 10 Juillet 2019 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] - RG n° 211/316471 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00062 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CK2XY NOUS, Claire DAVID
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880e6
29 juin 2006
29 juin 2006
Edouard X... et Mme Marie-Laure Y..., a constaté que l'autorité parentale à l'égard des enfants : - David, né le 7 Juillet 1993 ; - Hanaùle, née le 26 Septembre 1996, est exercée en commun par les deux
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fe1
22 décembre 2006
22 décembre 2006
David X....
Source officielleChambre 1-8
6620b8babd6a8f00086ab7af
17 avril 2024
17 avril 2024
membre de la SELARL CARNAZZA DAVID, avocat au barreau de GRASSE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e51f
25 mai 2010
25 mai 2010
ORDONNANCE No R.G : 10/00540 Monsieur David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee96
15 septembre 2011
15 septembre 2011
15/ 09/ 2011 Requête en omission de statuer No MINUTE : No RG : 11/ 03294 Arrêt (No 10/ 04582) rendu le 20 Janvier 2011 par le Cour d'Appel de DOUAI REF : PB/ VV DEMANDEUR Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62d
7 février 2011
7 février 2011
David X... C/ Mme Frédérique Y...
Source officielle1ère Chambre
632aaa776ac99305da602df4
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Représentant : Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ Monsieur [R] [I] Es qualité d'héritier de Monsieur [O] [I] décédé le [Date naissance 1].
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91df0
19 décembre 2014
19 décembre 2014
N 50 DOSSIER N 14/ 50 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 19 décembre 2014 Monsieur David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923e1
20 mai 2015
20 mai 2015
David Antoine X... ... 20169 BONIFACIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SA SOCIETE GÉNÉRAL Agissant poursuites
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1c3
29 février 2012
29 février 2012
RG N : 11/ 00208 AFFAIRE : David Nicolas X... C/ SA FRANFINANCE Représentée par le Président de son Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
LE FALCHER-BOSSEURc/SYND
6253c92bbd3db21cbdd877aa
17 février 2005
17 février 2005
COPR. 4 RUE ALGESIRAS A BREST I - Exposé préalable : Monsieur David Le X... et Madame Gaùlle Y..., copropriétaires indivis d'un appartement au dernier étage de l'immeuble du 34 rue Algésiras B Brest
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90971
3 septembre 2013
3 septembre 2013
¿ David, né le 22 novembre 1997.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA05232_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
B le versement d'une somme totale de 1 000 euros à la Ville de Paris et le versement d'une somme totale de 1 000 euros à la société civile immobilière David.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f377
21 février 2012
21 février 2012
représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avocats au barreau de LYON assisté de la SELARL DELMAS-LAVIROTTE, avocats au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, représentée par Me LAVIROTTE INTIMES : Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92472
16 avril 2015
16 avril 2015
ATLANTIC MÉTAL ont fait convoquer en référé devant le premier président de la cour d'appel Monsieur Hervé VANHEMS, Monsieur David X..., la S. A. S. U. EPIC FRANCE, la S. A. S. U.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b41f
11 mars 2008
11 mars 2008
BP 208 97133 SAINT BARTHELEMY Monsieur Louis- David Y... ... 78000 VERSAILLES représentés par Maître Jean- Jacques BATAILLON avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L 0090 INTIMES ****
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90186
22 janvier 2013
22 janvier 2013
X...le 23 avril 2011 et au lycée David d'Angers le 21 avril précédent.
Source officielle2ème Chambre
652e262792ba098318768532
13 octobre 2023
13 octobre 2023
SOCIETE GENERALE Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20230211 ------------------------------------------------------------
Source officielleChambre sociale-2ème sect
696a3176cdc6046d478500e7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Minute n°103/2026 PARTIES EN CAUSE : S.A.S. [3] venant aux droits de la SA [2] suite à une opération de fusion absorption en date du 30/09/2024,RCS CHAUMONT [N° SIREN/SIRET 1], représentée par Me David
Source officiellePage 16 sur 486
DENIEL, David, Romuald
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL EKIP' prise en la personne de Maître Marie-Adéline ROUSSELOT-GEGOUE 9, rue Audry de Puyravault - 17300 Rochefort .
31/07/2026
Voir →
GILQUEL, David André
31/07/2026
Voir →
DAVIDANDRE AUTOMOBILES
31/07/2026
Voir →
JD DAVID
31/07/2026
Voir →
Le Moullec, Matthias, Christophe, David
31/07/2026
Voir →