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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6162fdeb3ebbdffcbea6aa10
15 février 2012
15 février 2012
prenant la dénomination de Société Européenne d'Engrenages (SEE) qui, à partir de l'année 1988, a décidé de concentrer son activité sur la fabrication des réducteurs pour la marine et des disques de freins
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7bdc42a2105dbc59b2f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
FRADIN C/ S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64fab9540f624005e653f259
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Non seulement le dernier contrôle technique constate le dépassement du nombre des sièges autorisés mais aussi un pneumatique gravement endommagé, l'usure excessive des garnitures de plaquettes de freins
Source officielleChambre Commerciale
678b4537fc3c89482d4f2054
16 janvier 2025
16 janvier 2025
multiplier les démarches pour récupérer la somme due, qu'elle a été traitée avec mépris, qu'elle a rencontré des problèmes financiers, qu'ainsi elle n'a pu régler son loyer et a été expulsée, qu'elle a été freinée
Source officielle1ere Chambre
6793332a32b173f45a7c8dbf
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[T] un courrier l'informant de difficultés affectant notamment le système de freinage, et sollicitant la résolution amiable de la vente. Sans réponse de la part de son vendeur, M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65af665ab6c6260008b52fb1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
FAUT LE PERMIT (sic) POUR VOTRE VEHICULE CAR 4 PLACE (sic) ET CARTE GRISE 6CV; PREVOIR RAPIDEMENT REMPLACEMENT 2 PNEU (sic) ARRIERE 155/65R14 + DISQUE + PLAQUETTE AVANT + ROULEMENT DE ROUE AVANT + FREIN
Source officielle2e chambre sociale
5fe20524afb1bb0cfd6e4eb0
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Monsieur [D] [T] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Philippe NESE de la SELARL NESE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SARL ROUSSILLON FREINAGE
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85126
31 mai 2000
31 mai 2000
volant d'un véhicule de son auto-école, mais affirmait avoir à tout moment conservé la maîtrise dudit véhicule en indiquant avoir en permanence d'une part manoeuvré la double commande d'embrayage, de frein
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8936d
9 octobre 2007
9 octobre 2007
CASTORAMA témoignent de l'absence de maintenance sur les chariots, de problèmes mécaniques, notamment des problèmes de freinage, de commande marche avant/marche arrière ne répondant pas et de blocages
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b59c
14 février 2008
14 février 2008
Z... a freiné aussitôt énergiquement. S'agissant de la vitesse de M. Z... avant la survenance de l'obstacle constitué par le véhicule Fiat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c5
23 mai 2016
23 mai 2016
que suite à des contrôles routiers par les forces de l'ordre, il avait signalé que son camion avait de graves dysfonctionnements, à savoir : visite technique non à jour, roues lisses, problèmes de freinage
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90253
7 février 2013
7 février 2013
LA COUR La S.A.R.L TECH CONTROL, qui exploite une entreprise de contrôle technique automobile, a acquis de la société MAHA FRANCE des bancs de freinage ; ces matériels ont été installés le 30 octobre
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61628874dafa129e399518e4
22 mai 2013
22 mai 2013
Madame [M] [T] n'a pu relater les circonstances de l'accident et a seulement fait savoir qu'elle avait ressenti un freinage fort puis que la moto avait 'pilé' et qu'elle avait été éjectée.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68f07bf88df3795388ea99a6
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Barreau de PARIS INTIMEE A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [L] [N] né le 17 Novembre 1967 à [Localité 6] (44) demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Ayant Me Clotilde HARDY de la SELARL FRETIN-HARDY-AIHONNOU
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a099052be3e083f4fad4b2
22 juillet 2024
22 juillet 2024
palans et dans les freins des treuils.
Source officielleChambre Sociale
6610e5f374ef9f00086f673e
5 avril 2024
5 avril 2024
Le tribunal a retenu à juste titre que si le salarié avait travaillé sur des freins contenant de l'amiante au sein de la société [9], le Fiva était en droit de rechercher la responsabilité d'[Adresse 8
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af674db6c6260008b53028
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il est vrai que l'opération nécessitait des freinages ; néanmoins, l'analyse réalisée par le Service Sécurité Générale montre que même dans des conditions sévères lors du raccourcissement de la chaîne
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6164027f80759c6f2497f9fc
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Elle précise, en effet, qu'il n'était que très occasionnellement amené à changer une plaquette de frein sur un véhicule et dément avoir utilisé des cartons en amiante lors de la fabrication des vitrages
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9024a
7 février 2013
7 février 2013
L'expert commis a déposé rapport de ses opérations ; il estime que l'incendie est la conséquence d'un dysfonctionnement du système de freinage et en particulier d'un vice de conception des valves relais
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
62c52987a2c42363790799f3
5 juillet 2022
5 juillet 2022
, des machoires de freins qui à la moindre pression projetaient poussières et particules amiantées dont chaque utilisateur inhalait à en perdre le souffle.
Source officiellePage 16 sur 186