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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01342_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
C D, - et les observations de Me Maurin-Gomis, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02027_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Meyer ; - les observations de Me Maurin-Gomis représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02030_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Meyer ; - les observations de Me Maurin-Gomis représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03259_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 octobre 2025, Mme B..., représentée par Me Goba, demande à la cour d’annuler ce jugement et cet arrêté.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9497b
8 juillet 2020
8 juillet 2020
ayant pour avocat Me Alexandra GOMIS, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M. G..., M..., N... C... né le [...] à PARIS [...] [...]
Source officielleChambre 1-1
6364ba22e405357f749ea4aa
25 octobre 2022
25 octobre 2022
OCTOBRE 2022 N° 2022/335 Rôle N° RG 19/09356 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENBX [R] [V] C/ [J] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaël GOMES
Source officielleChambre 1-4
65a0e6b35bbe450008b2cbfa
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BUILDINVEST , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Isabelle GOMME
Source officielleChambre Commerciale
65aa265ea34ad10008581a2f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
N° RG 23/01506 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LZDL C8 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Bienvenue GOMIS la SELARL
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
65b20df4c4cf860008dff512
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Madame [K] [Z] épouse [C] née le 10 mars 1976 à [Localité 6] (Maroc) [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Patrick BAUDOUIN de la SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871e3
27 juillet 2004
27 juillet 2004
/assistant : la SCPA GOMES-VALETTE (avocats au barreau d'AUCH) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2003/002712 du 19/09/2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN) Y..
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00014_20260209
9 février 2026
9 février 2026
agents de la direction départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes le 30 juillet 2020, plusieurs manquements ont été constatés concernant les compléments alimentaires « Pediakid Gommes
Source officielleChambre 1-5
633fc290e633183e2ee176c8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
leur appartement, sous astreinte de 50 € par jour de retard à l'expiration du délai de trois mois à compter de la signification du présent jugement; -condamne M [E] [B] [M] et Mme [C] [Z] Patricio Gomes
Source officielleChambre sociale TASS
6319869e51eeae4f1309d099
7 septembre 2022
7 septembre 2022
LA CORSE Contentieux [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Mme [C] [I] en vertu d'un pouvoir général INTIME : Monsieur [R] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra GOMIS
Source officielleService des Référés
6528df4daaebb88318fda558
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Localité 8] non représentée Organisme CPAM DE L'ISERE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Bienvenue GOMIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63ed13ef607c90ab673e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
à DÉFENDEUR SELARL GARNIER et GUILLOUET, prise en la personne de Maître Sophie GUILLOUET, Dont l'étude est située [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Carole BOUMAIZA de la SCP GOMME
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67061e57fde28ee420711317
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[K] [Y] né le 11 septembre 1992 à [Localité 2], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Saint-Cyr Goba, substituant Me Roger Bisalu, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6708c03b445a086e2bcedecb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Localité 9] Représentées par Me Patrick BAUDOUIN de la SCP SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME
Source officielleChambre 1-11 HO
65b35b921d7564000872dbf4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ORDONNANCE Réputé contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2024 Signée par Mme Nathalie MARTY, Conseiller et Mme Safiatou VAZ GOMES, greffier auquel la minute
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67f9f3b5a6be9c926c7caaa1
11 avril 2025
11 avril 2025
, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MEAUX sous le numéro 478 547 243, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Carole BOUMAIZA de la SCP GOMME
Source officielleRétention Administrative
65aa2149a34ad100085817ef
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Safiatou VAZ-GOMES, faisant fonction de greffier, ORDONNANCE Contradictoire,
Source officiellePage 16 sur 36