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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6364bba2e405357f749eaa58
3 novembre 2022
[D] à payer à la SAS Mission Conseil Assistance Ingénierie (MCAI), venue aux droits de la société Ollean Energy, les sommes de 257.000 euros et de 380.114 euros.
Pôle 1 - Chambre 5
6791de5193ef93c421386a97
22 janvier 2025
A l'audience, la société Théorème Ingénierie a soutenu les moyens et prétentions développés dans l'acte introductif d'instance.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00378_20241220
20 décembre 2024
Il a ainsi condamné la SARL Ingénierie touristique hôtelière et Mme D à payer à l'Etat la somme de 500 000 euros.
1ère Chambre
6628a172b2cb67000826a4c3
23 avril 2024
La société l'Auxiliaire a conclu à sa mise hors de cause, subsidiairement a réclamé la garantie des sociétés Industisol, RCA Ingéniérie et SCAFF.
3e Chambre B
60363f557293d0a1296c0239
26 novembre 2015
BATIMENT INNOVATION ENTRETIEN SERVICE ELECT RIC) SCI PALIMUR SNC INEO PROVENCE & COTE D'AZUR C/ [I] [J] SA ALLIANZ Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SARL FOSSAT Société PLANETUDE INGENIERIE
Cour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8d4
8 mars 2011
Franck X... et la société de déménagement Ingrid Maingret.
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22573_20230829
29 août 2023
S'agissant des conclusions des sociétés BRL ingénierie, Otéis et Eiffage génie civil : 28.
8ème chambre
660e430c0740db0008fa9369
3 avril 2024
EXPRO, JCP de SAINT ETIENNE au fond 20/00962 du 07 décembre 2022 Société SCCV RESIDENCE BIEN VIVRE C/ Société 3D INGENIERIE Société EQUILIBRE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT COUR D'APPEL
Référés
Chambre S.A.S. CAR MATICc/Société SAMCV MAF
6708c030445a086e2bcede09
10 octobre 2024
B27 INGENIERIE Mutuelle EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EU ROPEENS COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 12 Septembre 2024 à neuf heures
6253cd50bd3db21cbdd92e8a
10 février 2016
La SA Farange et son assureur et le BET Ceta Ingénierie et son assureur seront condamnés solidairement de ce chef.
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01997_20240710
10 juillet 2024
D, Batiserf Ingenierie, M.
65b20cccc4cf860008dff487
24 janvier 2024
le numéro RCS correspondant à celui de la société BGM Ingénierie (792 690 125).
Pôle 4 - Chambre 6
6871ecff542d85a267f3c793
11 juillet 2025
CET INGENIERIE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 29] DEFENDEURS COMPOSITION DE LA COUR : Lors du délibéré :
6253cab4bd3db21cbdd8bcf2
6 mai 2008
représentée par la SCP JOUGLA- JOUGLA, avoués à la Cour INTIMEE : SAS DS INGENIERIE, prise en la personne de son président en exercice domicilié ès qualités au siège social 101 Rue Léonard de Vinci
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01630_20230720
20 juillet 2023
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Martintheo Ingénierie Informatique ltd est manifestement dépourvue de fondement.
CHAMBRE SOCIALE A
6347ac1429ffd2adfff4f27a
12 octobre 2022
Il convient de condamner la société MCA Ingéniérie à payer à M.
6253cd6cbd3db21cbdd93505
21 septembre 2016
Arrêt Au fond, origine Cour d'Appel de bastia, décision attaquée en date du 10 Février 2016, enregistrée sous le no 13/00909 Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE U PALAZZU C/ Société CETA INGENIERIE
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01339_20240709
9 juillet 2024
Ce marché a été confié à un groupement dont le mandataire était la société Cetab Ingénierie.
6253cc61bd3db21cbdd8ff01
11 mai 2012
Par déclaration enregistrée au greffe le 5 mars 2010, la SA SOTEC INGENIERIE a relevé appel du jugement.
Chambre civile Section 2
627ca6af4781dc057dee7981
11 mai 2022
Robert ingénierie, la S.A.R.L. Idtec-projet de ville, M.
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