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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b219

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

DISTRIBUTION CORSE DU LIVRE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN NOVEMBRE DEUX MILLE SEPT APPELANT : Maître Joseph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e4

Appel

17 avril 2007

17 avril 2007

C / SA AVIVA VIE-VENANT AUX DROITS DE LA SA ABEILLE VIE-, Joseph A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90628

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

Le 12 août 2009, Joseph Y...a fait signifier à Xavier X...un commandement de quitter et libérer les parcelles litigieuses C 239, C 240, puis le 21 octobre 2009 selon un acte intitulé " P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9056e

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Joseph X...

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0663d0451e8318d0e983

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

CLINIQUE SAINT-JOSEPH, S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6631db55a91469000847ad2a

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

CABINET OJALVO GESTION ET TRANSACTION [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Ondine CARRO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C212 - N° du dossier 15157 INTIMES

Source officielle
CA

Chambre 3-3

661a202c4cfa010008a2d6dd

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

[N], représenté par son tuteur en exercice l'ATIAM (aide juridictionnelle Totale numéro 2022/004820 du 03/06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66878c8005d6f7f678d48d2c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[O] [F] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Sophie DOUCHEVSKY, avocat au barreau de PARIS Mme [V] [E] Représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb77

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Suite au décès de Monsieur Pierre-Joseph Y... survenu le 29 juillet 2009, Monsieur Patrice X...a assigné en intervention forcée, par acte du 24 septembre 2009, Madame Ariane A... veuve Pierre-Joseph Y.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899a1

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

* ** FAITS ET PROCEDURE Mme Josette X... a été embauchée par la Sté Clinique St JOSEPH comme secrétaire par contrat à durée indéterminée en date du 04 novembre 1982.Par avenant du 27 septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ceda

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

Par acte d'huissier du 22 juin 2006 Joseph Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd898e2

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Joseph René à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié pour faute lourde ; que Mr Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6780b928b10ab0632f704978

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[R] - condamné la société Saint-Joseph à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66ff8581a4ff9ec259c09449

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DU 3 OCTOBRE 2024 MAB/KV Rôle N° RG 23/06994 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLKQW Société SEA PRINT LDA C/ [N] [E] Copie exécutoire délivrée le 03/10/24 à : - Me Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd85344

Appel

14 février 2001

14 février 2001

C/ Anne-Joseph X..., DOCTEUR BARTHELEMY B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e546

Appel

12 août 2010

12 août 2010

Joseph X... a résisté à ces demandes et demandé le parachèvement de la vente ou à défaut l'application de la pénalité contractuelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0b9

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

Joseph, Mme Marie Z... épouse D..., Mme Marie Z... épouse G..., Mme Z... épouse I..., et M. Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df4b

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 24 janvier 2005, Monsieur Joseph X...disparaissait de son domicile à CORTE.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

677cc52daf5a7ad97917abd0

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 4] [Localité 3] N° RG 24/13241 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN422 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2025/ M5 Fondation FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH Représentant

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67ee19726cff766e94e38a60

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[W] [G] Représentant : Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

Source officielle

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