Il fait valoir que Yannick Y... lui a vendu un chalet à livrer et à monter chez lui, qu'il lui appartenait donc d'une part, de l'informer de la réglementation spécifique applicable aux habitations légères

raideur douloureuse de l'épaule droite, une raideur douloureuse modérée du poignet droit et de la main droite, une très légère raideur du poignet gauche et de l'index gauche, une faiblesse musculaire

l'ancien PLU prévoyant notamment la protection des espaces agricoles, l'accroissement mesuré de l'offre d'habitat, la densification des dents creuses des zones les plus urbanisées et l'extension très légère

Ce parc a été loué à l'association Synergie France Asie du 15 novembre 2015 au 20 décembre 2021 qui relouait elle-même des parcelles nues à des propriétaires d'habitations légères de loisir.

Ce parc a été loué à l'association Synergie France Asie du 15 novembre 2015 au 20 décembre 2021 qui relouait elle-même des parcelles nues à des propriétaires d'habitations légères de loisir.

médical, rempli le 7 février 2013 par le Docteur Catherine C..., exerçant à Abbaretz (44), précisait que les facultés mentales de la personne protégée étaient altérées en raison d'une déficience mentale légère

 confirmé le taux d'incapacité retenu par la caisse, se basant sur les conclusions concordantes du médecin conseil de la caisse et du médecin consultant désigné lors de l'audience sur la limitation légère

prévoit au titre de l'atteinte des fonctions articulaires, concernant le membre dominant : - pour une limitation moyenne de tous les mouvements, un taux d'incapacité de 20 % ; - pour une limitation légère

délirants, instable sur le plan comportemental, sans conscience de ses troubles dont l'évolution laissait voir un contact aisé dans l'unité sans trouble du comportement majeur avec persistance d'une légère

La thymie est légèrement élevée (gérable). On note une labilité émotionnelle associée. Une insomnie durant plusieurs jours a été constatée. Anosognosie totale.

Le médecin conseil de la caisse a conclu à un taux d'IPP de 10 % en tenant compte d'une limitation de mobilité légère du rachis cervical avec une rotation à droite de 10° et de 20° à gauche bien que la

Le barème indicatif 'risque professionnel' prévoit, en son chapitre 1.1.2 «Atteinte des fonctions articulaires», pour une limitation légère de tous les mouvements de l'ensemble scaputo-huméro thoracique

Apte à un travail avec manutention légère sans grande amplitude de mouvement des membres supérieurs'.

Le certificat de 72 heures indiquait que monsieur [T] [M] [C] présentait un contact altéré, légèrement familier. L'intéressé apparaissait calme avec une humeur subexaltée.

Légère amyotrophie cuisse gauche (52 cm vs 54 cm).'

précisé au bail que les locataires pourront édifer sur le terrain, à leurs frais et sous leur seule responsabilité, après avoir obtenu les autorisations administratives nécessaires, une construction légère

Pour une limitation moyenne de tous les mouvements, le taux médical est proposé à 20 % pour le membre dominant et à 15 % pour le membre non dominant, et pour une limitation légère de tous les mouvements

caractérisé puisque le motocycliste reconnaît avoir freiné et perdu le contrôle de son engin alors que la voiture était un obstacle prévisible et que la chaussée était humide en raison d'une pluie légère

Insuffisance respiratoire légère : - Dyspnée d'effort, quelques anomalies radiologiques à l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit léger (capacité vitale entre 60 et 70 % de la valeur théorique

deux studios appartenant aux deux parties à l'instance présentent la même configuration : une pièce de vie s'ouvrant sur une terrasse en dur se prolongeant elle-même par un jardin privatif situé légèrement