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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02620_20230810
10 août 2023
10 août 2023
A C a contesté devant le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne la décision par laquelle l'université de Reims Champagne-Ardenne a rejeté sa candidature à une inscription en Master 1 - métiers
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03387_20220830
30 août 2022
30 août 2022
1 à l'université internationale de Valence c'est en raison de la délivrance tardive de ses résultats de licence par les facultés de Toulouse et de Pau l'empêchant d'intégrer un Master français, tout en
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02494_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Biochimie, Biologie Moléculaire » décerné par l’Université de Lorraine et que ce Master serait comparable à celui qu’elle a déjà obtenu en Algérie.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01451_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
En raison de notes insuffisantes dans de nombreuses matières, Mme C n'a toutefois validé aucun des deux semestres de cette première année de master.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
686611d7957d68b57534e2f6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
sentence arbitrale, ou tendant à sanctionner leur inexécution Décision attaquée : n° 25648 rendue par le Tribunal arbitral de PARIS 17 le 03 Septembre 2021 Dans l'affaire opposant : Société MOLD-MASTERS
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
686611d7957d68b57534e2f8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
arbitrale, ou tendant à sanctionner leur inexécution Décision attaquée : sentence finale rendue à [Localité 1] le 29 février 2024 (n°25648/DDA/AZO/SP/ETT Dans l'affaire opposant : Société MOLD-MASTERS
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01282_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Par un arrêt n° 20MA01981 du 13 septembre 2021, la Cour a annulé la délibération du 24 avril 2020 du jury du master 2 de sciences humaines et sociales, mention " psychologie clinique, psychopathologie
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA00580_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
A intitulé " 100 villes - 100 blagues ", comprenant deux volumes portant les numéros 1 et 2, dont les masters devaient être livrés au plus tard respectivement le 1er mars et le 1er mai 2010.
Source officielleChambre sociale 4-6
65b370ad8c0355000835f8e5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Cette impérative nécessité pourrait passer par la réduction de la masse salariale dans toutes les équipes et notamment celle du terrain dont vous avez la charge.
Source officielle14e chambre
63b7cde06b63637c907b7df7
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Depuis une lettre en date du 28 avril 2016 et à plusieurs reprises, la société Paris Country Club a réclamé à sa bailleresse la réfection de l'étanchéité complète du toit du bâtiment dénommé « caddy-master
Source officielle3ème Chambre Commerciale
643f88fdad85da04f53a3cdb
18 avril 2023
18 avril 2023
Depuis 2014, les sociétés cédées étaient en conflit avec leur ancien franchiseur, la SAS EDUCATIONAL PROGRAMS MASTER France (ci-après EPMF) exerçant sous l'enseigne 'Wall Street Institute'.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01721_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que Mme B a accompli des stages d'une durée de 200 heures en licence 3, de 150 heures en master 1 et de 308 heures en master 2, soit une durée totale supérieure
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA01200_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Après avoir effectué un stage au sein du Parlement européen du 1er avril au 30 septembre 2022, elle a été mise en possession d’un titre de séjour portant la mention « étudiant » et s’est inscrite en master
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01622_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Toutefois, il est constant qu'inscrit en master mention " Spécialité Système d'Information et Génie Industriel " par la voie de l'apprentissage au titre de l'année universitaire 2021-2022 au sein de l'EPF
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00001_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
ou figurant sur une liste fixée par décret () La liste des diplômes au moins équivalents au grade de master est établie par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ".
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01814_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
ou figurant sur une liste fixée par décret () La liste des diplômes au moins équivalents au grade de master est établie par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ".
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02285_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
La requérante qui indique avoir été dans l'incapacité de trouver un stage à la suite de la validation de cette première année de master s'est par la suite inscrite dans la formation " Master 1 altération
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01201_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Il s'est réinscrit dans la même formation en 2020-2021 et a alors validé de nombreux crédits ECTS, sans pour autant obtenir son master 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01019_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
avoir obtenu en trois ans une licence universitaire en « langues, littératures, civilisations étrangères et régionales » à l’université d’Orléans, Mme B... s’est inscrite en 2018 en première année de master
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22075_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
études après avoir validé une attestation d'aptitude en langue française de niveau B 2, puis a obtenu une licence " mécanique énergétique " à l'université Paul Sabatier de Toulouse et était inscrit en master
Source officiellePage 16 sur 658