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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
64a7afce3bcaf505db696525
6 juillet 2023
6 juillet 2023
APPELANTS : [P] [W], ès-qualité d'ayant droit de Mme [F] [W] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Magali MONTRICHARD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Maître Cédric MENDEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f9b6c90a84a5e5f0016a3f
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[W], mais s'en rapporte à justice concernant la restitution des véhicules Mercedes Benz et Audi Q3 [Immatriculation 23], en précisant que, concernant les véhicules Mercedes Benz, une déclaration de créance
Source officielleChambre sociale
65321a859e4ea48318f5ab31
19 octobre 2023
19 octobre 2023
HOTEL DU PALAIS [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Miléna DJAMBAZOVA de la SCP MERIENNE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, substituée par Me Nathalie RIGNAULT, avocat au
Source officielleChambre sociale
6622096d9ce1420008389813
18 avril 2024
18 avril 2024
qualité audit siège Représentant : Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON INTIMEE Mme [M] [U] Profession: [C] (accompagnant d'Elèves en Situation de Handicap) Représentant : Me Cédric MENDEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64ae4b05a1775905dba3bc3a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 829 445 857, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin MERCIER
Source officielleChambre 2 A
6300794b521ab1c563ce0979
19 août 2022
19 août 2022
[S], qui lui avait confié son propre véhicule en réparation, un véhicule 'de tourisme', Mercedes CLA-SBK immatriculé [Immatriculation 5], lequel a dû être dépanné et a été rapatrié dans ses locaux le 3
Source officielle5e chambre civile
660cf25f7c1ccb0008628d23
2 avril 2024
2 avril 2024
avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [T] [C] né le 10 Mars 1968 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Agnès POMPIER de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe71
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Hicham X..., qui est assuré auprès de la société anonyme GCE Assurances, a acquis, pour le prix global de 9 349 € et moyennant une garantie contractuelle " basictech " de 6 mois, un véhicule automobile Mercedes
Source officielleChambre sociale
64a7afe43bcaf505db696591
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Formation paritaire de DIJON, section CO, décision attaquée en date du 31 Janvier 2023, enregistrée sous le n° F21/00365 APPELANT [C] [U] profession: chauffeur livreur Représenté par Me Cédric MENDEL
Source officielle2 e chambre civile
62f34a0d82b27805d4d3c072
9 août 2022
9 août 2022
[O] Représentant : Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 INTIMEE S.C.P.
Source officielleChambre sociale
6622096d9ce142000838980f
18 avril 2024
18 avril 2024
RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE RENEVEY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 Représentée par Me Isabelle SANTONI, avocat au barreau de PARIS INTIME [E] [G] Représenté par Me Cédric MENDEL
Source officielleChambre sociale
65aa2527a34ad100085819af
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DIJON, section RE, décision attaquée en date du 24 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 2023-09910 APPELANTE [D] [T] Représentée par Me Cédric MENDEL
Source officielle16e chambre
5fda294799b4426e3ba37dda
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Code nac : 00A 16e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 19 SEPTEMBRE 2019 N° RG 18/01599 - N° Portalis DBV3-V-B7C-SHJB AFFAIRE : [Y] [A] C/ SAS MSD FRANCE SAS LABORATOIRES MERCK
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdd33c9f9fb959c94edc04f
1 octobre 2018
1 octobre 2018
Ensuite j'ai vu un Mercedes XX... arriver derrière moi dans mon rétroviseur intérieur.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fda40328d3c0b86e9e49566
9 septembre 2019
9 septembre 2019
[E] [M], ayant pour passagère Mme [F] [A] et assurée par l'Assurance mutuelle des motards, et une automobile Mercedes à usage de taxi, conduite par Mme [N] [V] et assurée par la Mutuelle d'assurance de
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8eda7
7 novembre 2011
7 novembre 2011
Gisèle Z... sur monsieur Pierre X... au titre de la succession de sa mère à la somme de trois mille huit cent trente six euros et dix-sept centimes (3 836, 17 €), - dit que le prix de vente de la Mercedes
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915d4
13 mai 2014
13 mai 2014
Y... la jouissance du véhicule de marque Mercédès immatriculé ..., à charge pour lui de régler le crédit soit une mensualité de 520, 75 ¿ - attribué à l'épouse la jouissance du véhicule de marque Suzuki
Source officielle1ère Chambre civile
697263cbcdc6046d475125f0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[Y] [E] d'un véhicule d'occasion de marque Mercedes SLK, mis en circulation en 2005 et présentant 148 000 km au compteur, pour un prix de 8 500 euros. M.
Source officielle1ère Chambre civile
686dfcb82abc72c5727a0331
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[Y] [B] un véhicule Mercedes Benz modèle L507 immatriculé [Immatriculation 1], avec un kilométrage de 318 864 kilomètres, au prix de 5 000 euros.
Source officielle3e Chambre A
61628874dafa129e399518e5
19 septembre 2013
19 septembre 2013
décision et de condamner en outre la SA AXA FRANCE IARD à lui payer une somme de 15.000 euros à titre de dommages-intérêts ; Monsieur [L] indique qu'il a acheté le 17/06/08 un véhicule de marque MERCEDES
Source officiellePage 16 sur 70