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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
6349002f63d497adffda41cb
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ANTINELLA [Adresse 2] [Localité 3] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
635237858c924eadffcc4950
20 octobre 2022
20 octobre 2022
communiqué des observations par courrier COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1f13bcaf505db696900
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier,
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f31ea942a604f5e93755
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère qui en ont
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6867654b9f40b42a26419db8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
672088f7d9b5cc5d4430a164
24 octobre 2024
24 octobre 2024
remise à tiers présent au domicile en date du 13 mars 2024) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67f9f3b6a6be9c926c7caaa7
10 avril 2025
10 avril 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : L0029, représentée par Me Flavie HANNOUN de la SELAS L&A, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL ACCEPTÉ (n° , 3 pages) Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a959
30 mai 2007
30 mai 2007
répertoire général : 06/06404 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Janvier 2006 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG no 04/02847 APPELANTS Monsieur Dominique X... ... 77250 MORET
Source officielleChambre Sociale
654f28b21f7666831873e3b4
6 novembre 2023
6 novembre 2023
APPELANT Monsieur [K] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Nicolas MOLLET (SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE Organisme URSSAF
Source officielleSécurité sociale
6162a746f901d4f689722ea3
18 juin 2013
18 juin 2013
Vers 10 heures en faisant la montée, j'ai ressenti une douleur au mollet gauche. J'ai mal quand je pose le pied à terre. Je suis rentrée chez moi et je n'ai pas pu repartir.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfbf
2 juillet 2008
2 juillet 2008
ARCELLA substituant la SCP CARLIER RAYMOND PAILHE GANDILLON MOLLET, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Muriel B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff4
13 décembre 2007
13 décembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à SCP PIASTRA-MOLLET-ROUGELIN Mme X... SCP VERBEQUE COPIES le à SAS ITM IL ETS BASE INTERMARCHE Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a1
23 septembre 2008
23 septembre 2008
le 9 février au matin puis le 10 février à 8 heures ; que lors de cette visite, il a constaté la douleur persistante du mollet gauche oedématé et dur ; que le Docteur X...
Source officielle3ème chambre A
69677c23cdc6046d4741141b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TROTEC FRANCE Représentant : Me Antoine BLANC de la SELARL DU PARC - MONNET LYON, avocat au barreau de LYON APPELANT SLR ENVIRONNEMENT représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette
Source officielle2 e chambre civile
686ca822202006593453d40c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CHALON-SUR-SAONE, décision attaquée en date du 14 Janvier 2025, enregistrée sous le n°24/00272 APPELANTE SC LHERMITE PERE ET FILS représentée par Me Vincent CUISINIER, membre de la SELAS DU PARC - MONNET
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67ef6b0466129746fdd69d67
3 avril 2025
3 avril 2025
LE PROCUREUR PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra
Source officielle2ème Chambre
62cfb1ec548bc59fcf4f0ec4
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Bio Basse-Terre 11, rue Christophe Colomb 97100 Basse-Terre Représentée par Me Béatrice Fusenig de la Selarl Derussy-Fusenig-Mollet, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy
Source officielleChambre 1-4
6973a31dcdc6046d4770d08f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
GEOSEL MANOSQUE Société GEOSEL MANOSQUESAS représentée par Me Lin NIN de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de PARIS, Me Julien DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66a48d6fd2924ce9e15568ec
26 juillet 2024
26 juillet 2024
SAMSIC II [Adresse 11] [Localité 8] / FRANCE Représentée par Me Annabelle MOLLET de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de LILLE Vu les dispositions de l'article 3 de la loi n°2019
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8931c
22 juin 2007
22 juin 2007
2007, par la 9ème Chambre de l'Application des Peines de la Cour d'Appel de DOUAI, Sur appel d'un jugement du J.A.P.D'AVESNES / HELPE du 21 MARS 2007 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : MOLLET
Source officiellePage 16 sur 181