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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
67f750cd6527a11effc4b7e5
9 avril 2025
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 16/06889 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS le 29 Mai 2020 Appelants : Monsieur [K] [G], représenté par Me Benoît PELLETIER
1ère Chambre
DCA_20VE01236_20220510
10 mai 2022
Bouzar, premier conseiller ; - les conclusions de M. Met, rapporteur public ; - et les observations de Me Schinazi, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_20VE01762_20220510
Bouzar, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22VE00085_20220524
24 mai 2022
Bouzar, premier conseiller, - les conclusions de M. Met, rapporteur public, - et les observations de Me Bert Lazili, pour M. C. Une note en délibéré a été enregistrée le 10 mai 2022, pour M.
DCA_22VE00306_20220621
21 juin 2022
Bouzar, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21VE00829_20220412
12 avril 2022
Bouzar, premier conseiller, - et les conclusions de M. Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Cour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbf1
11 avril 2011
née le 03 Janvier 1943 à OULED DJELLAL (ALGERIE) ... 69310 PIERRE-BENITE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Malika BOUAZA, avocat au barreau de LYON (bénéficie
2ème CH - Section 1
62cd0f1de91c8e9fcf071341
11 juillet 2022
En l'espèce, il est constant que la banque Pelletier n'a pas sollicité de [T] [E] l'établissement d'une fiche patrimoniale contemporaine de son engagement.
2ème CHAMBRE CIVILE
64a7af913bcaf505db6963ef
6 juillet 2023
En conséquence, A titre principal : - juger irrecevables les demandes des époux [D] et de la SCI Morgan à l'encontre de la SCP [B] et Pelisson.
4eme Chambre Section 1
69e1c4accdc6046d4788a3ed
16 avril 2026
PELLETIER, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE M.
1ere Chambre sect.Civile
66162be799851e0008f1e734
9 avril 2024
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00189 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJE2-11 Monsieur [K] [O] Représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat
6253ccb1bd3db21cbdd90f61
9 décembre 2013
.-98835 DUMBEA Représentée par Me Thérèse PELLETIER de la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2013, en
6253ca1dbd3db21cbdd8a16e
20 novembre 2007
Assisté de Me Christophe DESURMONT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES Société TECNO PLASTIC société de droit italien prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social Via Bonazzi
5e chambre civile
670f58384ad0d5ee7d7e5b7a
15 octobre 2024
FONCIA TERRE OCCITANE société anciennement dénommée SAS FONCIA SOGI PELLETIER [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Patricia PIJOT de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY, avocat au barreau de BEZIERS,
Chambre Sociale-Section 1
6707702081e733ee26982e8b
9 octobre 2024
APPELANTE : Madame [M] [I] entrepreneur individuel, exerçant sous l'enseigne commercial ' Le Passage BY LOU' immatriculée sous le numéro SIREN 904 906 526 [Adresse 1] Représentée par Me Xavier PELISSIER
HO-recours JLD
65449d64c71a6a83181c8e82
2 novembre 2023
ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée de Madame Véronique PELLISSIER
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6594b1ab082ae60008c45799
2 janvier 2024
LES CHAMPS RENIERS Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Corinne BOULOGNE, Magistrate de la mise
6253cad0bd3db21cbdd8c28f
24 août 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Juillet 2008.
2ème chambre section B
62c91a98f3eafe9fcf075f07
8 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER
Chambre commerciale
64a7b0773bcaf505db696797
Lieu dit [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me PELISSIER
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