CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
652f7928b053208318995ba0
17 octobre 2023
possible avant la réforme entrée en vigueur au premier janvier 1956 qui a créé la règle de l'effet relatif de la publicité foncière ; - ainsi, pour ce qui est des 4 parcelles vendues (en nature de haut taillis
Chambre civile Section 2
63bfb23e5e2fbe7c90043578
11 janvier 2023
, - le même jour, la pose d'un détecteur alarme incendie et une vérification électrique, - le 12 octobre 2021, la pose d'une réglette dans la salle de bains, - le 26 octobre 2021, la pose d'un tablier
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64c8a0badfabddd9699dff69
28 juillet 2023
A cet argument votre retour a été immédiat, à savoir : « Puisque de toute façon si [N] (Votre manager) n'aura jamais tort, je m'en vais », vous avez dénoué votre tablier, avez quitté la boulangerie avant
Ch civ.1-4 expropriation
6629f374dc6faf0009588aef
23 avril 2024
Les parcelle litigieuses sont en nature de taillis et arbustes, envahies de plantes grimpantes et de ronces.
1ère chambre
66c826185372bffe825630a9
22 août 2024
Cadastre 10] et lieudit [Localité 26] cadastrée section A[Cadastre 8], [Cadastre 9], [Cadastre 11], la mise a prix étant fixée à 76 000 euros, ' Lot n°3 : des parcelles de terrains en nature de lande, taillis
2EME PROTECTION SOCIALE
67875463181ea8ef9c1d71fc
14 janvier 2025
[Z] indique qu'il travaillait à côté des fours « il portait des protections d'amiante (gants, tablier). Il a aussi utilisé des plaques d'amiante pour se protéger de la chaleur lors de interventions.
17e Chambre
6031d95c5fd21dad57004f6e
21 juin 2018
fait seulement référence à un chantier à Antibes en 2010, un autre à Nice également en 2010 et à un chantier à Marseille en janvier 2011 où la société l'aurait fait dormir avec ses collègues dans un taudis
3e Chambre A
60356d323d199f942aff18e2
28 avril 2016
Déformation des plans des tabliers (concave)' Au début de notre premier accedit, une seule porte était déformée, à la fin de nos opérations cinq (').
Cour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a5d
9 mai 2003
numéro 23 lieudit "le village de Villevotte" pour une contenance de 9 ares 83 centiares et sur une mise à prix de 1 500 F, *] Commune de SAINT JUSTE SAUVAGE (MARNE) : Une surface de terre et bois-taillis
chambre sociale
6163c638f3112a7c58687421
11 mars 2009
entretien en qualité d'aide mécanicien et qu'il exerçait en particulier des travaux de soudure et des travaux sur métal (changement de portes de semi-remorque, redressage des ranchets, longerons, tabliers
6253ca4dbd3db21cbdd8a9ea
4 décembre 2007
générale et continue, aucune circulation publique ne pouvant être établie sur ce chemin qui traverse sa propriété du fait que pendant plusieurs années il a été recouvert dans sa partie basse de bois et taillis
6253cd58bd3db21cbdd93016
10 mars 2016
de 1 100 ¿ l'hectare pour les terres agricoles en friche, c'est à dire non cultivées, une valeur de 900 ¿ l'hectare pour les friches très épaisses et une valeur de 600 ¿ l'hectare pour les bois et taillis
6253cd73bd3db21cbdd93639
3 novembre 2016
hématome, phlébite, infection, épanchement lymphatique, retard de cicatrisation et nécrose ; que le dernier paragraphe concernant ces complications indique " vu le contexte d'obésité et l'importance du tablier
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00364_20250204
4 février 2025
B qui indiquait qu'il était " prêt à rendre son tablier ".
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00993_20241107
7 novembre 2024
forestier ; - elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation quant à la nature des bois concernés par le projet, dès lors qu'elle précise que le défrichement concernera majoritairement des taillis
67ecc5df955548e0aba4902c
1 avril 2025
[M] [V] (aux droits desquels vient Mme [V]) comme étant : 'Une prairie dite [Adresse 12], donnant au nord sur taillis n° [Cadastre 6]p, au levant sur parcelle [V], au couchant sur [T], fossé au midi
8ème chambre
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10 janvier 2024
roulants qu'au mois de décembre 2018, soit neuf mois plus tard ; que concernant les volets de la chambre, il apparaît qu'au 18 mars 2019, il n'était toujours pas réparé du fait d'une inversion de tablier
Pôle 4 - Chambre 2
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22 octobre 2025
Ils se trouvent à l'opposé du tablier de la baignoire et ils se trouvent au droit de la gaine technique mais derrière la VMC et les différentes chutes eaux usées et eaux vannes.
CHAMBRE 2 SECTION 2
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4 novembre 2014
module de pesage avec un tirant entourant les quatre pesons ; le système de pesage (pesons + platines) est soumis en permanence aux efforts et chocs importants, répétés à chaque cycle, subis par le tablier
4ème chambre
DCA_21NT00145_20220408
8 avril 2022
pièces installées, sachant que l'ouvrage a été conçu et réalisé avec des pièces, comme des boulons précontraints, plus solides que celles préexistantes afin notamment de supporter le poids accru du tablier
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