Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
67947fc78ab253a8400fb18f
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre Sociale
67134c08208351cec6586759
18 octobre 2024
18 octobre 2024
INTIMEE : [5] [Localité 6] [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre Sociale
67134c08208351cec658675d
18 octobre 2024
18 octobre 2024
dispensé de comparaître INTIMEE : [4] [Adresse 1] [Localité 2] dispensée de comparaître COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f668e
5 avril 2024
5 avril 2024
de Grande Instance de PARIS RG n° 19/10854 APPELANT Monsieur [K] [X] BP 284 CHLEF ALGERIE non comparant; non représenté COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f6694
5 avril 2024
5 avril 2024
Localité 4] non comparant, non représenté INTIMEE CPAM 89 - YONNE [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5f074ef9f00086f66c2
5 avril 2024
5 avril 2024
comparante , non représentée INTIMEE CPAM 69 - RHONE Service des Affaires Juridiques [Adresse 2] non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre Sociale
65336b6cbb40ec8318f31e39
20 octobre 2023
20 octobre 2023
barreau de PARIS INTIMEE : [5] [Adresse 1] [Localité 3] dispensée de comparaître COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre Sociale
65336b6cbb40ec8318f31e3b
20 octobre 2023
20 octobre 2023
au barreau de ROUEN INTIMEE : [6] [Adresse 5] [Localité 2] dispensée de comparaître COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre Sociale
65336b6cbb40ec8318f31e3d
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Localité 3] représentée par Me Bruno FIESCHI de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre Sociale
65336b6dbb40ec8318f31e3f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[F] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Martine GUILLAUME, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre Sociale
68fc59c7af64986e40f71ab7
24 octobre 2025
24 octobre 2025
] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89d
5 juillet 2008
5 juillet 2008
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 945-1 du nouveau Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 JUIN 2006, en audience publique, les parties ne s'y étant
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f3
11 janvier 2011
11 janvier 2011
SELARL CAPSTAN OUEST (ME CHENEDE), avocats au barreau de NANTES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue, le 04 Janvier 2011, en audience publique, en application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cdc2bd3db21cbdd9467e
20 février 2019
20 février 2019
H..., muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 février 2019
Source officielleCour d'Appel
6253cdc2bd3db21cbdd9467f
20 février 2019
20 février 2019
B..., muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 février 2019
Source officielle5e chambre Pole social
651fa571c601f083189917b5
5 octobre 2023
5 octobre 2023
représenté par Me Hélène MALDONADO, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article
Source officielle5e chambre Pole social
63be63c813ef607c90ab668e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
C] [O] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, a entendu les plaidoiries en application de l'article
Source officielle5e chambre Pole social
643f88cbad85da04f53a3b8f
18 avril 2023
18 avril 2023
] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, a entendu les plaidoiries en application de l'article
Source officielle5e chambre Pole social
6789f567b7cff8efb73576b3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GERBAUD-EYRAUD de la SELARL TGE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article
Source officielle14e Chambre
6162cf6e8b4dc27576e7b74d
6 septembre 2012
6 septembre 2012
MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE, demeurant [Adresse 3] non comparant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article
Source officiellePage 16 sur 1919