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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
65af68c7b6c6260008b530de
19 janvier 2024
19 janvier 2024
, connue sous le nom commercial PHARMACIE DE L'EUROPE prise en la personne de son gérant [Adresse 9] [Localité 11] immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 837 983 725 représentés par Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945eb
20 juin 2019
20 juin 2019
Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, Avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Gilles GASSENBACH, membre de la SCP LPA-CGR AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, D'UNE PART
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a0b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/01/25 Me Alexis DEVAUCHELLE Me Estelle GARNIER ARRÊT du : 14 JANVIER 2025 N° : - 25 N° RG 22/01026 -
Source officielle1re chambre 1re section
60331e11710cde8fa9af6633
22 septembre 2017
22 septembre 2017
de la SELAS ALEXIS SELAS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** Société ZURICH INSURANCE PUBLIC LIMITED COMPANY N° SIRET : 484 373 295 [Adresse 2] [Localité 2]
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00647_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Alexis Quint, premier conseiller, - et les conclusions de M. Frédéric Malfoy, rapporteur public.
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a09
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/01/25 Me Amelie TOTTEREAU - RETIF Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 14 JANVIER 2025 N° : - 25 N° RG 22/01052
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d560cdc6046d471d592a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
D'ILE DE FRANCE-OUEST Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Alexa LAMOURELLE, avocat au barreau de BORDEAUX Me Catherine LAUSSUCQ, avocat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d564cdc6046d471d59c3
20 janvier 2026
20 janvier 2026
D'ILE DE FRANCE-OUEST Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Alexa LAMOURELLE, avocat au barreau de BORDEAUX Me Catherine LAUSSUCQ
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8e6
18 juin 2012
18 juin 2012
PIERRE-JUSTIN, président conseiller-E- - Mr Serge ALEXIS, assesseur conseiller-E- - Mme Annie BIRONIEN, assesseur conseiller (S) - Mme Elisabeth FERTON, assesseur conseiller (S) En lieu et place par
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de1bb6a90a057d2a5b03
26 avril 2022
26 avril 2022
RIVALAN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
650bde7fbeee0f8318b971dd
5 septembre 2023
5 septembre 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 SEPTEMBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Commerciale
6610e5e474ef9f00086f64ee
4 avril 2024
4 avril 2024
[S] [Y] [Adresse 4] [Localité 2] Mme [M] [T] née [R] née le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE -
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7975bbe450008b2cc6a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
avocats au barreau de SAINT-QUENTIN APPELANTE ET Monsieur [L] [K] né le [Date naissance 4] 1954 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a784c88121050008662ef6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdf5c40aa805a7864d8e
25 octobre 2022
25 octobre 2022
DERVILLERS Me DRONVAL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle17e Chambre
6033a66c8ba65b5ab3d68cc9
4 mai 2017
4 mai 2017
vestiaire : 86 INTIMEE SAS KEOLIS ALPES MARITIMES venant aux droits de la SARL C.T.M., demeurant [Adresse 2] représentée par Me Eric HOUILLOT, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Alexis
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00876_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Lorsque l’administration a eu connaissance de chacun des mandats détenus par l’intéressé, la circonstance que la demande d’autorisation de licenciement ou la décision autorisant le licenciement ne fasse
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f25c2cfc5a084ac8eb
2 avril 2024
2 avril 2024
6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Mme [C] [N] épouse [U] née le 14 décembre 1968 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Alexia
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca69cb8dca058e3e7bda
7 juillet 2022
7 juillet 2022
LEMOINE, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : Madame [C] [T] née le 7 janvier 1987 à SAINT MARTIN D'HERES de nationalité Française 600 Rue Principale 38850 CHARAVINES représentée par Me Alexia
Source officielleChambre 4-1
6364ba9ae405357f749ea6f3
21 octobre 2022
21 octobre 2022
SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [H] [G], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Laura GRIMALDI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alexia
Source officiellePage 17 sur 34