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6 338 résultats pour « Bastiani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f299

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

née le 24 Novembre 1978 à FEURS (42110) ... 20217 SAINT FLORENT ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et Me Gérard TIBERI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f33f

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

né le 30 Décembre 1949 à BASTIA (20200) ayant pour avocat Me Stéphanie LOMBARDO, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Charles X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f364

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

né le 05 Novembre 1954 à BASTIA (20200) ... 20240 GHISONACCIA ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd05

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

G : 11/ 00026 R-MPA Décision déférée à la Cour : jugement du 10 septembre 2010 Tribunal de Commerce de BASTIA R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926b1

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

barreau de Bastia Mme Louisette Z... ... 20217 SAINT FLORENT assistée de Me Pascale PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA Mme Andrée A... ... 20217 SAINT FLORENT assistée de Me Pascale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7cbd3db21cbdd93810

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

de Bastia et en son nom le Procureur Général près la cour d'appel de BASTIA Palais de Justice Rond Point de Moro Giafferi 20407 BASTIA CEDEX Représenté par Madame Véronique ESCOLANO, avocate générale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902d2

Appel

20 février 2013

20 février 2013

né le 21 Août 1957 à AJACCIO (20000) ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Gilles ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 629 du 01/ 03

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91039

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA M. Richard X... ... ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24MA02511_20250205

Admin. Appel

5 février 2025

5 février 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C A a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Bastia de condamner le centre hospitalier de Bastia à lui payer, sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91456

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE AVRIL DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Marie-Jeanne Y...

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

69e07884cdc6046d4769c0f3

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

représenté par Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873c8

Appel

24 janvier 2005

24 janvier 2005

LEFOURNIER COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e828

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Ch. civile B ARRET No du 21 SEPTEMBRE 2011 R.G : 11/00229 C-PH Décision déférée à la Cour : jugement du 10 mars 2005 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R.G : 00/468 SARL EURO CORSE IMMOBILIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f074

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

né le 04 Septembre 1955 à BASTIA (20200) ... 20240 GHISONACCIA ayant pour avocat Me Anne marie ANTONETTI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA (

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f516

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Actuellement sous la curatelle de l'UDAF de la Haute-Corse née le 11 Juin 1973 à BASTIA (20200) ... ... 20600 BASTIA assistée de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f2ebf5cdc6046d470d2afa

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

assistée de Me DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-DEPOERS-SEMIDEI-VUILLQUEZ, avocat au barreau de MARSEILLE, et de Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb35

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

née le 12 Décembre 1981 à BASTIA (20200) ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Marie josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ed1

Appel

17 février 2016

17 février 2016

sous le no 14/00137 SA LA POSTE C/ Organisme COMITÉ D'HYGIÈNE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DU CENTRE DE TRI DU COURRIER DE BASTIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932df

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CASANOVA C/ MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA CORSE ----------------------Décision déférée à la Cour du : 19 novembre 2012 Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de bastia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9326f

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

né le 23 Septembre 1953 à AVIGNON (84000) ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Stéphanie LOMBARDO, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 3066 du

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BASTIANI, Rémy, Joseph

SIREN 932119308Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

18/09/2026

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Immatriculations

BASTIANI, MICHEL, VAZELLA, MARIE

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

Fonds reçu en location gérance.

26/07/2026

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Dépôts des comptes

BASTIANI

SIREN 921296034Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

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Radiations

BASTIANI, Michel, BASTIANI

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BASTIANI MECANIQUE NAUTIQUE

SIREN 985150648Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

18/06/2026

Voir →