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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
6981a044cdc6046d47b76260
28 janvier 2026
28 janvier 2026
et n'effectuait aucun effort de sorte qu'il ne peut avoir pour origine qu'un état pathologique préexistant évoluant pour son propre compte, sans lien avec le travail ; que d'ailleurs une tumeur au cerveau
Source officielleRétention_recoursJLD
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23 janvier 2023
23 janvier 2023
Sur l'audience, Monsieur X se disant [X] [E] indique que : - il n'avait pas de problème de nature pénale jusqu'ici, - il a des problèmes de santé multiples : cerveau, dents... et qu'il souhaite poursuivre
Source officielleETRANGERS
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22 juillet 2022
22 juillet 2022
septembre et octobre 2022 ('orthopédie suivi' et 'consultation diabéto-endocrino suivi'), ces rendez vous ne sont ni urgents ni vitaux et ne mettent pas en évidence l'existence d'une tumeur maligne du cerveau
Source officielleETRANGERS
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29 juillet 2022
29 juillet 2022
Ils ont fait un lavage de cerveau et ils voulaient me donner de l'argent pour travailler pour eux.' Interrogé sur les étapes de son parcours, M.
Source officielleChambre sociale
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8 juillet 2022
8 juillet 2022
n° 20/00667 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 08 JUILLET 2022 APPELANTE : S.A.R.L. [7] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Frédéric Cerveaux
Source officielleChambre civile TGI
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23 avril 2024
23 avril 2024
CHASSARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS (SMABTP) [Adresse 2] [Localité 11] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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11 avril 2024
11 avril 2024
L'accident du travail n'est pas la douleur ressentie mais cette lésion au cerveau survenue subitement au temps et lieu du travail, ce qui est établi par les témoignages et sa prise en charge à l'infirmerie
Source officielleChambre des Rétentions
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
avoir pris en compte, dans sa décision de placement, la présence de son fils en France, ni le fait qu'il réside depuis près de quinze ans sur le territoire national et qu'il souffre d'une tumeur au cerveau
Source officielleETRANGERS
66177db6e5d80f0008c2e996
10 avril 2024
10 avril 2024
[F], interrogé sur les médicaments qui se trouvaient dans son sac, a fait part qu'il détenait un dossier médical car il avait des douleurs dans les mains, les jambes, le cerveau et a déclaré prendre de
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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20 novembre 2009
20 novembre 2009
documentaire intitulé 'La liste [V] ou l'histoire d'une vengeance d'Etat' avec en exergue cette citation prêtée à Madame [V] [O] en 1972: 'les auteurs de la tuerie de [Localité 9] seront châtiés, les cerveaux
Source officielleCour d'Appel
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25 octobre 2002
25 octobre 2002
ses représentants légaux ayant son siège Mouscron 7700 MOUSCRON BELGIQUE représentée par la SCP GOIRAND, avoué assistée de Maître Paul-Philippe MASSONI, Toque P.51, avocat au Barreau de PARIS, (SCP CERVESI
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade5
23 janvier 2008
23 janvier 2008
- avez vous été soumis à un traitement ou avez vous connaissances d'affection concernant : Maladies du cerveau ou du système nerveux (dépression, épilepsie à vertiges, paralysie, congestion cérébrale,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01063_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
A, représenté par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de La Réunion ; 2°) de condamner le GRETA de La Réunion
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01640_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Au titre de l’année universitaire 2019-2020, l’intéressée a validé une première année de licence en biologie du cerveau avant de connaître deux échecs en deuxième année de licence en biologie mention mécanisme
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03854_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
D est atteint de phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant, du fait d'une mauvaise assimilation des protéines, l'accumulation progressive de phénylalanine dans l'organisme, toxique pour le cerveau
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03859_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
fils est atteint de phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant, du fait d'une mauvaise assimilation des protéines, l'accumulation progressive de phénylalanine dans l'organisme, toxique pour le cerveau
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02663_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 août 2020, la société réunionnaise de rénovation, représentée par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04448_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
qu'elle est atteinte d'une maladie neurodégénérative entraînant une paraparésie spastique, trouble héréditaire rare entrainant une dégénérescence des voies nerveuses qui transmettent les signaux du cerveau
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00695_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Toutefois, d'une part, il ressort des pièces du dossier que l'époux de la requérante est décédé le 13 mars 2021 des suites d'une tumeur au cerveau.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63cb92fd9c02507c9078de07
19 janvier 2023
19 janvier 2023
a déposé des écritures sans fondement juridique et a fait saisir le 3 décembre dernier sa pension alimentaire au titre du devoir de secours et celle de son fils mineur ; qu'à l'inverse, l'huissier CERTEA
Source officiellePage 17 sur 39