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348 résultats pour « Clément STEPHANE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

696b6e19cdc6046d47a26698

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jacqueline MAROLLEAU Me Yannick LE MAUX Me Joseph MAGNAN Me Sandra JUSTON Me Isabelle FICI Me Stéphane

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

6901ad9d748a422ad9535407

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

S'agissant des clients, seul le nom de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62848f7f498a54057d102d28

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

plan de redressement de la SARL GESTIM, suivant jugement du Tribunal de Commerce de CHERBOURG du 15 juillet 2013 N° SIRET : 504 384 504 [Adresse 7] [Localité 11] représentées et assistées de Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6969fdfacdc6046d477fbcc7

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Stéphane DESCORSIERS, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Etablissement Public [13] [Localité 7] Prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

671894b9d8ceca1cd70192a0

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Les agents précisent ainsi qu'ils l'utilisent comme agenda, base de données des clients ou pour obtenir des renseignements sur les mandats en cours.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6620b8d0bd6a8f00086abb19

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

NATALIA [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme STEPHAN de la SCP VIA AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de [Localité 3] Par acte authentique en date du 7 juillet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033a8011619a55c1eb745f9

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant Maître Guillaume CHABASON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0062 substituant Maître Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd9460e1af87d2d36651386

Appel

11 mars 2020

11 mars 2020

[H] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 7] (ALGERIE) comparant en personne, assisté de Me Stéphane FERTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e7e0c42a2105dbc59bca

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

CARREFOUR VOYAGES [Adresse 3] Représentée par Me Stéphanie VAIDIE, substituée à l'audience par Me Alain TANTON, de la SCP AVOCATS CENTRE, avocat postulant et plaidant, du barreau de BOURGES, Ayant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60323fb8da7b4975d6a04491

Appel

19 mars 2018

19 mars 2018

NATIXIS LEASE ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] N° SIRET : 379 155 369 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fd9a033eb545b9311c3d1c0

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Stéphane MEYER, Conseiller Mme Isabelle MONTAGNE, Conseillère qui en ont délibéré Greffière : Clémentine VANHEE, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

686765429f40b42a26419d30

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Représentée par Me Philippe DANESI du PARTNERSHIPS DLA PIPER FRANCE LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : R235 INTIME Monsieur [U] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Stéphane

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CA

12e chambre

633fc39ae633183e2ee17cda

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Paris sous le n° 424 172 450 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 21010 Représentants: Me Clémentine

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CA

Chambre 4-5

651fa4d6c601f08318991448

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

INTIMEE SAS ID LOGISTICS FRANCE, demeurant 55 Chemin des Engranauds - 13660 ORGON représentée par Me Benjamin DESAINT de la SELAS FACTORHY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Clémence

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CA

Chambre Sociale

69d889d6cdc6046d47ba859e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE ROUEN du 10 Décembre 2024 APPELANTE : Madame [K] [T] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Stéphane

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CA

Chambre commerciale 3-1

68660f79bbe0ac41ca81b0e1

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par contre, le tableau ci-dessous est les montant qu'on facture à notre client "facture au client".

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6032273194c52e5e3d6974d6

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

naissance 1] 1955 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistée à l'audience de Me Stéphanie

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635b7199b201587f74be0155

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

PERIGUEUX sous le n° 731 980 074 dont le siège social est [Adresse 11], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Léa SFEZ substituant Me Clément

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63bfb3325e2fbe7c9004385b

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

MMJ Prise en qualité de liquidateur judiciaire de la liquidation judiciaire de la SARL ISOBAC [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Stéphanie DUGOURD de la SELARL HDLA - AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6622096d9ce1420008389823

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué substitué par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai assistée de Me Claire Pruvost, avocat au barreau de Paris substitué par Me Stéphanie

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