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12 408 résultats pour « Gaush »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e6b9477fe04f5cc680b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Séquelles à type de paresthésies de l'index gauche, de crampes inopinées du membre supérieur gauche et d'une diminution de la force de préhension de la main gauche.'

Source officielle

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CA

Ch.protection sociale 4-7

69d88574cdc6046d47b9d171

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

cicatrice externe 10 cm Pas de déficit de l'extension du coude gauche Limitation de la flexion du coude gauche à 130° Rotations interne et externe du coude gauche ne sont pas limitées FM 20 à droite

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba45e405357f749ea56c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

des adhérences des tendons extenseurs des orteils pied gauche.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

652a31087ed1ea83181125a2

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Le certificat médical initial du 20 janvier 2014 faisait état d'un «traumatisme genou droit, traumatisme main gauche + fracture P1 4e doigt gauche ».

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd303bd20aa057d9f382c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

déformé, tôle de fermeture de longeron avant gauche (présence de martelage), support de fixation bloc ABS déformé, parre-poussières sur direction côté gauche en mauvais état, choc au radiateur de

Source officielle
CA

Chambre sociale

6708c050445a086e2bcee061

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

le 1er novembre 2022, nécessitant encore des soins de kinésithérapie et dont il découle une insensibilité au niveau du pied gauche et une douleur quasi quotidienne du mollet gauche, étant observé que

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67134c06208351cec6586745

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Le 11 mars 2016, un certificat médical a été établi faisant état d'une tendinite du sus épineux gauche, et d'une épicondylite gauche.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01925_20251027

Admin. Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Toutefois, le 14 mai 2020, la commission de réforme a émis un avis favorable à la reconnaissance de la tendinopathie de l’épaule gauche de M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6528df87aaebb88318fda650

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

et/ou d'une capsulite rétractile de l'épaule gauche en lien avec le syndrome de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche mentionné dans le certificat médical initial.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64d47e349cde2fd969f22fc4

Appel

9 août 2023

9 août 2023

Cette déclaration mentionnait les éléments suivants': - circonstances suivantes': «'En soulevant un bac plein a ressenti une douleur à l'épaule gauche'»'; - siège des lésions': «'épaule, côté gauche'

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6690c7220d808eb34e455398

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le certificat de prolongation du 4 décembre 2018 indique 'entorse cheville gauche' avec un arrêt de travail jusqu'au 18 décembre 2018.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69fd6e8bcdc6046d4701cbbc

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

de course (180°) rétropulsion : droite 40° ; gauche 40° (40°) abduction : droite : 170° ; gauche : 150 + 10 en passif (170°) adduction droite 20° ; gauche 50° (20°) rotation externe : droit : 60°

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02033_20230913

Admin. Appel

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Souffrant également de l'épaule gauche, il a formulé une demande de reconnaissance de l'imputabilité de sa maladie au service, reçue le 30 juin 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df8e

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

fracture de la rotule gauche, du cubitus gauche, de la 1ère côte gauche, de la clavicule gauche, de la 7ème vertèbre cervicale et de la 1ère vertèbre dorsale, que M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

63d8c04d2182c005de24d06a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

, épicondylite', accompagnée d'un certificat médical initial daté du 11 février 2019 et diagnostiquant 'une douleur membre supérieur gauche - probable épicondylite gauche.'

Source officielle
CA

Chambre sociale

66d2b1c66d534fde6cba982c

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Monsieur se plaint de douleurs de son coude gauche à la face externe majorée à l'effort et lors des ports de charges lourdes.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02010_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

B, rejetée par la décision du 15 juin 2018 en litige, a été présentée le 19 juillet 2016 au titre exclusif de séquelles d'entorses de la cheville gauche. Dès lors, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fbd

Appel

25 mars 2002

25 mars 2002

- aux termes des observations consignées sur le constat, Monsieur X... explique " je virais à gauche, clignotant mis, le véhicule B ( le car) a dépassé et accroché le coté gauche" et Monsieur Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd89919

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

, longues de 2,90 mètres, puis avait fini sa course dans le fossé gauche de la route.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA02476_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

arrachement au niveau du grand trochanter gauche.

Source officielle