CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd931fb
29 avril 2016
représenté par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 24 avril 2015 par le tribunal d'instance de GUÉRET ET : Monsieur Jean-Pierre Y..., de nationalité Française
6253cc80bd3db21cbdd90496
28 mars 2013
représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE EURL GERARD dont le siège social est 3, place Bonnyaud-23000 GUERET
6253cc80bd3db21cbdd904aa
29 mars 2013
représenté par Me DEBERNARD-DAURIAC de la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 12 JUIN 2012 par le JUGE DE L'EXECUTION DE GUERET ET : Monsieur Patrick
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02658_20251028
28 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Educateur territorial des activités physiques et sportives de la commune de Guéret (Creuse), M.
6253cd01bd3db21cbdd91fae
2 février 2015
POULT-82000 MONTAUBAN représentée par Me Emilie BONNIN-BERARD, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'un jugement rendu le 29 JANVIER 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Bertrand
E REFERE 6 Novembre 2012 E. P. L. E. COLLEGE LOUIS DURANDc/Madame Marie-Laure X
6253cc5bbd3db21cbdd8fdb7
6 novembre 2012
épouse B... ... 23600 SAINT SYLVAIN BAS LE ROC Madame Delphine C... ... 23000 GUERET Madame Karine D... épouse E... ... 23300 LA SOUTERRAINE Madame Hélène F... ... 23200 AUBUSSON
6253ccbdbd3db21cbdd91206
3 mars 2014
=--- Le TROIS MARS DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 13 JUIN 2013, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET
6253cce3bd3db21cbdd919a4
31 juillet 2014
représenté par Me Philippe LEFAURE, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 18 JUILLET 2013 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE GUERET ET : Philippe Y... de nationalité Française né
6253cce3bd3db21cbdd919aa
8 août 2014
= =--- Le HUIT AOUT DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 07 MARS 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET
Chambre commerciale 3-2
687732e57032dd17d194ba17
15 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD
6253cb92bd3db21cbdd8dd20
2 mai 2011
représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour APPELANT d'une ordonnance de référé rendue le 24 FÉVRIER 2010 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUÉRET ET : Madame Céline Marie-Paule Y...,
6253cd2abd3db21cbdd92773
29 septembre 2015
Me Philippe LEFAURE, avocat au barreau de CREUSE substitué par Me Stéphanie DUFRAIGNE, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 15 octobre 2014 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
6253cd36bd3db21cbdd929e2
9 novembre 2015
=--- Le NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 15 JUIN 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET
3ème chambre
DCA_21PA00231_20220411
11 avril 2022
En ce qui concerne la zone de Guéret : 7.
DCA_21PA00232_20220411
1ère Chambre civile
6a0ff89dcdc6046d478a3685
21 mai 2026
PRONONCÉ : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Flore GUEZOU, greffière.
6a0ff85acdc6046d478a30b2
6253cdccbd3db21cbdd9482e
13 novembre 2019
Par jugement rendu le 28 janvier 2016, la juridiction de proximité de Guéret ordonnait une expertise du véhicule confiée à M. P... J....
6253cd24bd3db21cbdd9264b
21 juillet 2015
de nationalité Française né le 07 Janvier 1973 à GUERET (23000) Profession : Infirmier libéral, demeurant...-17220 SAINT MEDARD D'AUNIS représenté par Me Guillaume VIENNOIS, avocat au barreau de CREUSE
6253cd5cbd3db21cbdd93117
5 avril 2016
de nationalité Française, né le 10 Novembre 1972 à GUERET (23000), Artisan, demeurant...-23000 GUERET représenté par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le
Page 17 sur 89