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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
651fa576c601f083189917f1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/01265 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IY6Y CS PRESIDENT DU TJ DE NIMES 29 mars 2023 RG :22/00779 Commune COMMUNE DE SAINT LAURENT
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0c0413a8b69b32bf244
1 juillet 2022
1 juillet 2022
-signé par Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre et par Madame Alice BLOYET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre civile
66177da0e5d80f0008c2e6a4
10 avril 2024
10 avril 2024
de la SCP LAURENT-LAVALOIS-AKTAN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9111a
13 février 2014
13 février 2014
La Cour statue sur l'appel régulièrement interjeté par la Société PNEUS LAURENT d'un jugement rendu le 15 juillet 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'Auxerre dans un litige l'opposant
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b456
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Monsieur Laurent JACOBY-KOALYa été débouté de ses autres demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b16
4 septembre 2003
4 septembre 2003
Laurent, Y...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa9631
3 avril 2024
3 avril 2024
En son chapitre préliminaire, au titre des principes généraux, il est rappelé à l'annexe I que ce barème répond à la volonté du législateur et qu'il ne peut avoir qu'un caractère indicatif.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63d229ae9b3c8605deec1d91
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Madame Laurence de SURIREY indique que l'arrêt sera prononcé le 25 janvier 2023 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e3
16 mars 2006
16 mars 2006
INSURANCE (IRELAND) LTD exerçant sous l'enseigne CORINTHIAN représentée par ses dirigeants légaux ayant son siège social 2-20-22 Lower Hatch Street à DUBLIN (IRLANDE) Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT
Source officielleChambre Sociale
669b530aa3418ee2ae72d186
19 juillet 2024
19 juillet 2024
AU FOURNIL DE [Localité 5] représentée par le dirigeant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Laurent LALOUM de la SCP REFERENS, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b9e
1 août 2013
1 août 2013
Laurent X...
Source officielleRétention Administrative
65ab710036bfc00008d68bbe
19 janvier 2024
19 janvier 2024
APPELANT Monsieur [U] [K] né le 27 Juillet 1988 à [Localité 7] (Italie) de nationalité serbe, demeurant Actuellement au CRA de [Localité 8] - Comparant en personne, assisté de Me Maeva LAURENS
Source officielle2e chambre civile
627df8f40d41e0057d43e4c2
12 mai 2022
12 mai 2022
présente à l'audience Monsieur [X] [Z] [Adresse 20] [Localité 37] présent à l'audience INTIMEES : BIP AND GO ECHANGEUR LES ESSARTS [Localité 46] non représenté TRESORERIE SAINT LAURENT
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64c8a0b6dfabddd9699dff61
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, Mme Eva GIUDICELLI, conseillère, qui en a délibéré conformément à la Loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92e
12 janvier 2011
12 janvier 2011
APPELANTE : Société D'EXPLOITATION DE LA POLYCLINIQUE SAINT ROCH prise en la personne de son Président 43 rue Fbg Saint Jaumes 34000 MONTPELLIER Représentant : Me ARNAULT substituant la SCP Laurent
Source officielle3ème CH Spéciale
6708c053445a086e2bcee095
10 octobre 2024
10 octobre 2024
présente à l'audience, Laurence BAYLAUCQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bd01
18 mars 2008
18 mars 2008
Il fait valoir qu'en réalité, il n'était pas le conducteur du véhicule qui était conduit par Laurent Z....
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69f2e6becdc6046d470cae94
29 avril 2026
29 avril 2026
Le 14 février 2020, Mme [I] a saisi le conseil de prud'hommes de Nantes des demandes suivantes : - Rappel de salaires : 12 468,85 € Brut - Congés payés sur rappel de salaires :1 246,88 € Brut - Dommages-intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c8
14 janvier 2008
14 janvier 2008
RG N : 07 / 00847 AFFAIRE : Laurent X... C / S. A. R. L.
Source officielleRétention Administrative
65ab70f836bfc00008d68bba
19 janvier 2024
19 janvier 2024
APPELANT Monsieur [E] [X] né le 18 Janvier 1989 à [Localité 6] (NIGERIA) de nationalité Nigériane Comparant en personne, assisté de Me Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocate
Source officiellePage 17 sur 911