Elle souligne que ce rapport relève une limitation légère de l'ensemble des mouvements testés, des tests tendineux de la douleur ainsi qu'une amyotrophie du côté droit.

période du 1er juillet au 31 décembre 2016, il n'est pas justifié par l'employeur que Madame [E] ait été remplie entièrement de ses droits au titre de salaire (en l'état d'un salaire de base pratiqué légèrement

suivantes : « séquelles de l'écrasement avec fractures du troisième et du quatrième doigts de la main droite, chez un travailleur manuel droitier, à type de douleurs, troubles de la sensibilité et légère

En l'espèce, la notification du taux d'incapacité permanente de 11 % du 20 novembre 2020 rapportait une limitation légère de tous les mouvements de l'épaule gauche dominante, l'antépulsion et l'abduction

Par décision du 9 septembre 2022, la caisse a fixé à 5 % son taux d'incapacité permanente partielle (IPP) pour des « Séquelles d'une entorse de cheville droite avec légère raideur » au 30 juillet 2022,

Il ressort ainsi de l'annexe I du code de la sécurité sociale, dans son paragraphe 1.1.2 relatif aux atteintes des fonctions articulaires qu'une limitation légère de tous les mouvements de l'épaule dominante

docteur [S], médecin conseil de la société, comme suit: « Droitière Examen clinique épaule gauche Inspection : Epaules de hauteur symétrique Galbe de l'épaule normale Balancement du bras gauche légèrement

Le rapport médical de la commission médicale de recours amiable versé aux débats par l'assuré indique que l'examen clinique du 7 octobre 2021 objective une limitation légère de certains mouvements de l'épaule

du code de l'action sociale et des familles, le taux d'incapacité de l'allocataire, au jour de sa demande, a été évalué par l'équipe pluridisciplinaire, à moins de 50 %, compte tenu de l'incidence légère

Douleurs mécaniques de l'épaule droite avec limitation légère de tous les mouvements' ; - la commission médicale de recours amiable a, par décision du 20 octobre 2021, confirmé l'attribution du taux

Pour une limitation moyenne de tous les mouvements, le taux médical est proposé à 20 % pour le membre dominant et à 15 % pour le membre non dominant ; pour une limitation légère de tous les mouvements,

[O] à 5 % relevant de « légères séquelles d'aggravation au 3/1/2020 de l'important état antérieur» ajoutant «pas d'incidence professionnelle».

Le barème indicatif d'invalidité prévoit en son article 1.1.2, relatif à l'atteinte des fonctions articulaires, un taux d'incapacité permanente partielle de 10 à 15% pour une limitation légère de tous

Limitation dite « légère » de certaines amplitudes de l'épaule : l'antépulsion et l'abduction étant supérieures à 90°. » Les dispositions du barème indicatif d'invalidité pour les accidents du travail

Séquelles à type d'amputation de deux phalanges du médius et légère raideur distale de l'index ayant un retentissement sur la capacité de travail'.

Une exécution légèrement différente par la GMF Jean B...

Sur ce Les violences légères, constitutives de la contravention visée à l'article 624-1 du code pénal, sont caractérisées en fonction des conséquences dommageables qui en résultent et non par référence

D’autre part, le tableau d’évaluation des névralgies sciatiques afférent au guide barème des pensions militaires d’invalidité précise qu’une névralgie sciatique légère justifiant un taux d’invalidité de

Elle soutient que : -le tribunal a omis de répondre aux moyens tirés de ce que les tentes démontables et les roulottes mobiles ne constituent pas des habitations légères de loisir au sens des articles

Ce parc a été loué à l'association Synergie France Asie du 15 novembre 2015 au 20 décembre 2021 qui relouait elle-même des parcelles nues à des propriétaires d'habitations légères de loisir. M.