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11 731 résultats pour « Marion LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

6970b1bfcdc6046d47196de3

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

BETTENFELD, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE RADIATION DU 20 JANVIER 2026 Nous, Catherine DEVIGNOT, conseiller, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Marion

Source officielle

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CA

Chambre 3-3

66fe354091b69e88a370fb4d

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[W] [N] Représentant : Me Marion PASQUET de la SELARL ASTERIA AVOCAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [F] [H] épouse [C] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ

Source officielle
CA

6ème Chambre

68f8669ecb86fa851c25cc55

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 21 OCTOBRE 2025 Nous, Catherine DEVIGNOT, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Marion

Source officielle
CA

16e chambre

627df9920d41e0057d43e806

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 20/03655 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.05.2022 à : Me Rui RESENDE GOMES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marion CORDIER

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6711fb097603bf88a1884cb3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Décembre 2023 par le Juge de l'exécution de [Localité 32] N° RG : 23/05134 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17.10.2024 à : Me Marion

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

67f9f398a6be9c926c7ca977

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Décembre 2024 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 24/00018 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.04.2025 à : Me Marion

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01487_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M. Catroux, rapporteur public, - et les observations de Me Jouanneaux représentant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ef1

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Laurent Z..., Mme Marion A..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a7

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Louise née le 16 octobre 1998, - Marion née le 16 septembre 2001.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69fd8103cdc6046d470484c3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

APPELANT Monsieur [R] [Q] né le 23 Novembre 1966 à [Localité 4], demeurant Actuellement hospitalisé à [Localité 2] - Demeurant [Adresse 1] Comparant, Assisté par Maître Marion MASSONG,Avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616290d8e498f0b428bb83c8

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

SCP [X]-[J] prise en la personne de Me [X] - Co-Mandataire liquidateur de SAS HELIO CORBEIL [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Alain SEGERS, avocat au barreau de MEAUX substitué par Me Marion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d2c

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Arrêt prononcé par Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Et ont signé le présent arrêt : Madame Simone C..., Présidente, Madame Bernadette RUIZ X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880d8

Appel

16 février 2006

16 février 2006

dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Janvier 2006, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cab

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses deux enfants mineurs, Marion X...et Lilian X...nés respectivement les 4 décembre 1997 et 7 novembre 2002 à BASTIA né le 28

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43ce9cdc6046d472de663

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

RG14/04510 Arrêt de la Cour d'appel de Grenoble du 6 juin 2026 Arrêt de la cour de cassation du 13 novembre 2025 (arrêt 1147 F-D) Monsieur [M] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marion

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eafe75cdc6046d47578a54

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

en date du 02 octobre 2025, enregistrée sous le n° 25/00060, suivant déclaration d'appel du 10 décembre 2025 Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Alice MARION

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eafe7bcdc6046d47578aa9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

attaquée en date du 02 Octobre 2025, enregistrée sous le n° 25/00060suivant déclaration d'appel du 27 novembre 2025 Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Alice MARION

Source officielle
CA

5ème Chambre

697c60d8cdc6046d47396916

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Pierre CASTELLI, Président de chambre, assisté de Mme Marion GIACOMINI, Vu le dossier ci-dessus visé ; Vu l'acte de désistement d'appel de Me Thomas ROULLEAUX représentant les consorts [E] en date

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63ca43099066fd7c90fc275c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

MDLP, représentée par Me Tsipora COHEN DITCHI, avocat au barreau de PARIS, toque: E1683 Intimé : Monsieur [I] [B], représenté par Me Marion POUZET-GAGLIARDI, avocat au barreau de PARIS, toque: P0026

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CA

5ème Chambre

63c109b0bf9fd47c90a13dac

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

PREDICA PREVOYANCE DIALOGUE DU CREDIT AGRICOLE Représentée par Me Géraldine MARION de la SELARL CABINET ADVIS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0000126 -------------------------------

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